Programme de surveillance des effets cumulatifs des Territoires du Nord-Ouest (PSECTNO)

Les effets cumulatifs sont les effets combinés des activités humaines et des phénomènes naturels sur notre environnement.

Le Programme de surveillance des effets cumulatifs des Territoires du Nord-Ouest (PSECTNO) contribue aux activités de surveillance et de recherche sur les effets cumulatifs aux TNO. Son principal objectif est d’informer les décideurs sur les effets cumulatifs pour les aider à prendre des décisions judicieuses sur la gestion et l’utilisation des ressources.

Le PSECTNO coordonne, finance et dirige les activités de surveillance et de recherche sur les effets cumulatifs. Il recueille des résultats et des informations sur ceux-ci, et communique ces données aux décideurs du Nord ainsi qu’au public. Ce sont toutefois les décideurs responsables de l’utilisation des terres et des eaux qui déterminent les priorités (définies dans le plan détaillé) liées à la surveillance des effets cumulatifs.

Le PSECTNO est conseillé par un comité directeur composé de représentants de gouvernements autochtones, territorial et fédéral ainsi que de conseils de cogestion. Ce comité directeur offre un encadrement et formule des recommandations au personnel chargé de l’administration du programme.

Le PSECTNO réalise quatre tâches principales :

1. Collaboration avec les partenaires pour définir les priorités clés en matière de surveillance
2. Coordination, exécution et financement de la surveillance, de la recherche et de l’analyse des effets cumulatifs
3. Communication des résultats aux décideurs et à la population
4. Évaluation de la surveillance des effets cumulatifs et du cadre de réglementation en facilitant la vérification environnementale aux TNO

Pourquoi le PSECTNO?

La surveillance des effets cumulatifs est une obligation constitutionnelle issue des ententes sur les revendications territoriales globales des Tłı̨chǫ, des Gwich’in et du Sahtu et une exigence de la partie 6 de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie.

L’idéal du PSECTNO se lit comme suit : observer et comprendre le territoire pour toujours le préserver. Depuis 1999, le PSECTNO s’assure de recueillir et de fournir les renseignements nécessaires sur les effets cumulatifs pour faciliter le processus de prise de décisions sur la gestion des ressources ténoises.

Une approche collaborative

Le PSECTNO mise sur une approche collaborative pour atteindre ses objectifs. Divers partenaires participent à l’établissement des priorités et à la réalisation des tâches, à savoir : des gouvernements autochtones et territoriaux et le gouvernement fédéral, des conseils de cogestion et des établissements d’enseignement. Un comité directeur composé de représentants des gouvernements autochtones, territorial et fédéral et des conseils de cogestion encadre le programme.

Les responsables du PSECTNO considèrent toutes les sources de connaissances, y compris les connaissances traditionnelles et les données scientifiques, comme étant tout aussi valables. Les principes de renforcement des capacités et de surveillance communautaire sont également essentiels au travail du PSECTNO et sont encouragés lorsqu’ils donnent accès à des renseignements pertinents sur les effets cumulatifs.

Principles

Voici les principes fondamentaux qui permettent d’atteindre les objectifs du PSECTNO :

1. Se concentrer sur la surveillance des effets cumulatifs dans les décisions liées à l’utilisation des terres et des eaux.
2. Mesurer les effets cumulatifs provoqués à la fois par les perturbations humaines et les changements naturels.
3. Soutenir les approches fondées sur les effets et les facteurs de stress pour générer les informations nécessaires pour les décideurs.
4. Soutenir la surveillance des effets cumulatifs et la recherche sur les changements des paysages résultant du changement climatique.
5. Soutenir l’utilisation de protocoles communs et normalisés de collecte et d’analyse de données.
6. Mettre en place une approche fondée sur un partenariat solide pour garantir le succès. Les gouvernements et organisations autochtones participent à tous les aspects du programme.
7. La science et les connaissances traditionnelles sont des sources équivalentes de données de surveillance.
8. Soutenir la surveillance communautaire et le renforcement des capacités lorsqu’ils contribuent à la surveillance des effets cumulatifs.
9. La surveillance des effets cumulatifs peut inclure la surveillance des conditions de base, si nécessaire.

Pour en savoir plus sur l’orientation stratégique du PSECTNO, cliquez ici.

Dans le cadre d’un exercice d’établissement des priorités, les décideurs clés des TNO ont mandaté le PSECTNO de mettre l’accent sur la surveillance et la recherche pour trois composantes valorisées prioritaires, soit le caribou, l’eau et le poisson, car elles sont d’une importance capitale pour les Ténois.

L’une des façons dont le PSECTNO appuie l’étude et la surveillance des effets cumulatifs aux TNO est de financer des partenaires au moyen d’un processus annuel de demande de propositions. Le Comité directeur du PSECTNO examine chaque année les propositions de projets à l’aide d’un processus concurrentiel, et présente ses recommandations au ministère de l’Environnement et du Changement climatique, qui affecte les fonds. Pour en savoir plus, notamment sur les instructions à suivre, les modèles à utiliser et les dates importantes à retenir, consultez la page Web Demander un financement.

Conformément aux diverses ententes et lois relatives aux revendications territoriales, un vérificateur indépendant effectue la vérification environnementale des TNO tous les cinq ans. La vérification permet d’examiner l’efficacité du système de réglementation environnementale des TNO et d’évaluer la qualité des données environnementales utilisées pour prendre des décisions liées à la gestion des ressources. Elle examine également l’efficacité de la surveillance des effets cumulatifs aux TNO.