Gestion des déchets dangereux
Renseignements sur le transport et le brûlage de déchets dangereux ainsi que sur la démolition de structures contenant de tels déchets et renseignements sur les collectes de déchets.
Définition des déchets dangereux
Les déchets dangereux sont des matières considérées comme des contaminants dangereux lorsqu’elles ne sont plus utilisées aux fins prévues. Ces déchets peuvent nuire à la santé des humains ou à l’environnement. Ils vont des peintures, des huiles et des solvants aux acides, en passant par les boues contenant des métaux lourds et les pesticides.
Les déchets dangereux doivent être manipulés ou éliminés de façon appropriée si l’on veut éviter de nuire à la santé et à la sécurité des personnes ainsi qu’à l’environnement.
Le GTNO peut fournir des conseils et des directives sur la façon appropriée de gérer, d’entreposer et d’éliminer les déchets dangereux.
Inscription à titre de producteur ou de transporteur de déchets dangereux
Si vous produisez ou transportez des déchets dangereux aux TNO, vous devez vous inscrire auprès du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) pour obtenir un numéro de producteur ou de transporteur. Les formulaires suivants sont disponibles en ligne :
Procurez-vous les documents relatifs au transport de déchets dangereux aux bureaux régionaux du MECC ou écrivez à l’adresse Environmental_Protection@gov.nt.ca.
Élimination des déchets ménagers dangereux
Voyez comment entreposer, manipuler et éliminer correctement les déchets ménagers dangereux aux TNO ici.
Élimination des huiles usées et des combustibles résiduaires
Les huiles usées et les combustibles résiduaires doivent être gérés d’une manière responsable et respectueuse de l’environnement. Enregistrez votre brûleur d’huiles usées et présentez une demande pour employer des combustibles résiduaires ici.
Recyclage des lampes contenant du mercure
Composant essentiel de nombreuses lampes couramment utilisées aujourd’hui, le mercure peut être un contaminant s’il n’est pas éliminé correctement.
Le Guide de recyclage des lampes contenant du mercure (en anglais seulement) fournit aux gestionnaires immobiliers, au personnel d’entretien des bâtiments, aux entrepreneurs en électricité et à toute autre personne qui manipule des lampes contenant du mercure, dans le secteur industriel, commercial ou institutionnel, des consignes et des conseils clairs sur la manipulation et l’élimination de ces lampes.
Une affiche sur le recyclage des lampes contenant du mercure (en anglais seulement) est également disponible.
Brûlage et démolition sécuritaires
Il existe un exposé de position (en anglais seulement) qui précise la manière d’effectuer la démolition d’un bâtiment ou de le brûler et la manière d’offrir la formation sur l’utilisation des extincteurs pour assurer la sécurité publique et la protection de l’environnement.
Collaboration dans le cadre d’initiatives communautaires liées aux déchets
- Collectes : Le GTNO collabore avec les administrations municipales et communautaires pour organiser la collecte des déchets ménagers dangereux dans les diverses collectivités des Territoires du Nord-Ouest (TNO). On s’assure ainsi que ces déchets sont éliminés de façon appropriée et qu’ils ne sont pas acheminés vers les sites d’enfouissement communautaires. Les articles recueillis comprennent les carburants, les solvants, les peintures, les pesticides, les engrais, les piles (de moins de 1 kg), les nettoyants ménagers, les aérosols, les thermostats et autres articles contenant du mercure ainsi que les ampoules fluorescentes compactes.
- Inventaire des déchets dangereux municipaux : L’inventaire des déchets dangereux municipaux (en anglais seulement) est un inventaire des déchets dangereux qui se trouvent à Aklavik, à Fort McPherson, à Inuvik, à Paulatuk, à Sachs Harbour, à Tsiigehtchic, à Tyktoyaktuk et à Uluhaktok. Il comprend une estimation du coût de l’enlèvement des déchets dangereux et de leur transport vers une installation d’élimination appropriée. Il s’agit de la première étape vers l’élimination des déchets dangereux des sites d’enfouissement communautaires de la région d’Inuvik.
- Information sur le brûlage des déchets solides municipaux : L’exposé de position sur les déchets solides municipaux convenant pour le brûlage (en anglais seulement) décrit les déchets solides que l’on peut faire brûler et les conditions de brûlage dans les sites d’enfouissement locaux.
Lignes directrices
Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a élaboré plusieurs lignes directrices ainsi que des lois, des règlements (lien externe) et des politiques (lien externe) pour gérer l’environnement aux Territoires du Nord-Ouest.
Qualité de l’air
- Lignes directrices sur les normes sur la qualité de l’air ambiant aux TNO (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la surveillance de la qualité de l’air ambiant (lien externe) (en anglais seulement)
- Déchets solides municipaux convenant pour le brûlage (en anglais seulement)
Déchets dangereux
Les déchets dangereux sont des contaminants dangereux pouvant nuire à l’homme et à l’environnement. Les déchets dangereux comprennent les peintures, les huiles, les solvants, les acides, les boues contenant des métaux lourds et les pesticides. Ces substances doivent être manipulées ou éliminées de façon appropriée.
Consultez les lignes directrices ci-dessous pour obtenir des conseils et des orientations sur la manière appropriée de gérer, d’entreposer et d’éliminer les déchets dangereux.
- Lignes directrices sur la gestion des déchets biomédicaux aux TNO (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets dangereux (lien externe)
- Lignes directrices sur les sites d’enfouissement des déchets industriels aux Territoires du Nord-Ouest (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices environnementales sur les substances appauvrissant la couche d’ozone et les solutions de rechange aux halocarbures (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion de l’antigel usé (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets d’amiante (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des piles usagées (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des déchets de plomb et de la peinture au plomb (lien interne)
- Lignes directrices sur la gestion des résidus de peinture (lien externe) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur la gestion des solvants usés (lien externe) (en anglais seulement)
- Protocole d’élimination des fûts dans les sites d’enfouissement municipaux (en anglais seulement)
Eau
- Lignes directrices pour les programmes de surveillance des répercussions aquatiques (PSRA) – 2019 (lien externe) (en anglais seulement)
- Documents d’orientation techniques des PSRA – 2009 (en anglais seulement) :
- Volume 1 (lien externe)
- Volume 2 (lien externe)
- Volume 3 (lien externe)
- Volume 4 (lien externe)
- Volume 5 (lien externe)
- Volume 6 (lien externe)
Contaminants
- Lignes directrices sur la fermeture et la remise en état des sites d’exploration minière avancée et des sites miniers des Territoires du Nord-Ouest (OTEVM et AANC 2013)
- Guide sur la réglementation en matière de planification et de signalement des mesures d’urgence en cas de déversement (lien externe) (GTNO 2011) (en anglais seulement)
- Directives d’élaboration de plans d’urgence en cas de déversement (lien externe) (AANC 2007) (en anglais seulement)
- Lignes directrices environnementales sur l’assainissement des sites contaminés (lien externe) (GTNO 2003) (en anglais seulement)
- Lignes directrices sur le traitement des sols contaminés aux hydrocarbures aux TNO (lien externe) (OTEVM et GTNO 2020) (en anglais seulement)