Utilisation des terres, cartographie et registres

Information sur l’aménagement du territoire, les permis d’utilisation des terres, l’utilisation récréative des terres et les registres fonciers aux TNO.

Aménagement et gestion du territoire

Information sur la planification et la gestion de l’utilisation des terres aux TNO, notamment l’obtention d’un bail, l’établissement de cartes et les responsabilités liées à l’utilisation des terres publiques.

Aménagement du territoire aux TNO

Information sur la façon dont les plans d’aménagement du territoire sont élaborés et utilisés pour orienter les décisions concernant les terres et les ressources aux TNO.

Région de gestion de Wek’èezhìi

Information sur les travaux de planification des ressources et sur l’aménagement du territoire dans la région de gestion de Wek’èezhìi.

Occupation non autorisée des terres publiques aux TNO

Information sur l’occupation non autorisée des terres publiques et sur la manière dont le GTNO traite la question.

Gestion des baux à usage récréatif et des activités récréatives

Présentation d’une demande de bail à usage récréatif et information sur la planification et la gestion des activités récréatives sur les terres publiques.

Demande de bail à usage récréatif ou de bail de villégiature

Information sur le processus de demande d’un bail à usage récréatif ou d’un bail de villégiature pour construire une habitation non commerciale sur les terres publiques.

Gestion des baux à usage récréatif aux TNO

Information sur la gestion des baux à usage récréatif aux TNO, notamment les politiques, les processus et les responsabilités connexes.

Planification de l’utilisation des terres

Information sur les usages récréatifs dans une zone d’étude, en tenant compte des valeurs environnementales et culturelles ainsi que des autres utilisations des terres.

Plan de gestion des activités récréatives pour la région périphérique de Yellowknife

Information sur la planification de la gestion des activités récréatives pour orienter l’utilisation des loisirs de plein air autour de Yellowknife.

Moratoire sur les baux de villégiature le long de la route 3 et de la route Ingraham Trail

Information sur les restrictions concernant les baux à usage récréatif à proximité de la route 3 et de la route Ingraham Trail.

Cartographie et arpentage

Accès à de l’information sur les plans d’arpentage et les registres de délimitation des terres.

Système de cartographie ATLAS

Utiliser le Système d’administration de la Loi sur les terres des Territoires du Nord-Ouest (ATLAS) pour obtenir des informations cartographiques précises sur chaque parcelle de terre des Territoires du Nord Ouest.

Plans d’arpentage

Information sur les plans d’arpentage enregistrés qui définissent les limites légales des terrains et les descriptions des terres.

Processus d’approbation des lotissements

Le processus d’arpentage visant à établir les limites et la description juridique de toutes les parcelles dans le système des titres de biens-fonds.
Mis à jour: 02 février 2026