Système de cartographie ATLAS

Le Système d’administration de la Loi sur les terres des Territoires du Nord Ouest (ATLAS) établit une cartographie détaillée de chaque parcelle de terre des Territoires du Nord-Ouest. 

Faits saillants du système ATLAS :

• Il utilise des systèmes d’information géographique (SIG) pour fournir des renseignements sur les parcelles et les terres et les améliorer.
• Il affiche de l’information en temps réel sur l’administrateur de la terre, ainsi que des détails sur les droits réels en vigueur sur les terres territoriales et domaniales.  
• Un fond topographique à grande échelle et des photographies de haute résolution s’ajoutent à la cartographie des parcelles pour favoriser une gestion efficace des terres.  

Consultez le site d’ATLAS (en anglais seulement) pour accéder au système de cartographie en ligne.

Le ministère de l’Environnement et du Changement climatique accorde également des baux pour les terres territoriales et domaniales. Toutes les demandes de bail sont soumises au processus de demande et d’évaluation du ministère, qui comprend une consultation.

Foire aux questions sur Atlas 

Pourquoi le ministère accorde-t-il des baux de différentes durées?

En règle générale, le ministère de l’Environnement et du Changement climatique délivre des baux d’une durée normalisée (p. ex. 30 ans). Toutefois, certains projets n’ont pas besoin d’autant de temps pour être finalisés. Autrement dit, le Ministère estime la durée des baux au cas par cas pour faire en sorte que le territoire soit accessible s’il n’est pas occupé. Le Règlement sur les terres des Territoires du Nord-Ouest (article 10) et le Règlement sur les terres domaniales (paragraphes 18(1) et 23(1)) définissent également les limites de durée pour certains types de baux.

Pourquoi la description de l’aménagement du territoire varie-t-elle d’une cession à une autre? 

Vous remarquerez que les cessions délivrées avant le transfert des responsabilités sont décrites de façon particulière. Le ministère de l’Environnement et du Changement climatique s’efforce de normaliser la description de l’aménagement du territoire depuis le transfert des responsabilités. Toutefois, le Ministère doit prendre en compte divers aménagements territoriaux et s’assurer que leur description englobe tous les types d’aménagements pour qu’ils soient administrés conformément aux conditions de cession.