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Éducation postsecondaire, Règlement général
PDF • 329,58 Ko
Date de publication
décembre 2022
Commission scolaire francophone, Territoires du Nord-Ouest, Règlement
PDF • 363,76 Ko
Date de publication
juillet 2022
Création des constituantes du collège Aurora, Arrêté
PDF • 288,7 Ko
Date de publication
mai 2022
Conseil consultatif de recherche du collège Aurora
PDF • 290,55 Ko
Date de publication
avril 2022
Collège Aurora, Règlement relatif au mandat
PDF • 291,66 Ko
Date de publication
avril 2022
Conseil des gouverneurs du collège Aurora, Règlement
PDF • 294,7 Ko
Date de publication
avril 2022
Les agences de placement, Règlement
PDF • 135,07 Ko
Date de publication
mars 2022
Congé en raison d’une situation d’urgence liée à la COVID-19, Règlement
PDF • 110,64 Ko
Date de publication
février 2022
Instruction en français langue première, Règlement
PDF • 359,93 Ko
Date de publication
octobre 2021
Règlement sur la qualification professionnelle des professions
PDF • 123,79 Ko
Date de publication
août 2021
Règlement sur l’apprentissage et la qualification professionnelle des métiers
PDF • 173,04 Ko
Date de publication
août 2021
Apprentissage et la qualification professionnelle des métiers et professions
PDF • 148,97 Ko
Date de publication
août 2021
Année d’enseignement et fréquentation scolaire, Règlement
PDF • 91,76 Ko
Date de publication
décembre 2019
Institutions Gouvernementales, Règlement
PDF • 104,47 Ko
Date de publication
juin 2019
Archives
PDF • 111,51 Ko
Date de publication
décembre 2018
Assistance sociale
PDF • 132,76 Ko
Date de publication
novembre 2018
District scolaire no 1 de Yellowknife et administration scolaire de district no 1 de Yellowknife, Règlement
PDF • 43,39 Ko
Date de publication
mars 2018
District scolaire de la Première nation K'atlodeeche et l'administration scolaire de district de la Première nation K'atlodeeche
PDF • 41,99 Ko
Date de publication
mars 2018
Transport des élèves, Règlement
PDF • 13,54 Ko
Date de publication
mars 2018
Demande de constitution des organismes scolaires confessionnels publics, Règlement
PDF • 16,54 Ko
Date de publication
mars 2018
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