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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 20 sur 24

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst - coordonnées GPS

Date de publication
septembre 2026

Coordonnées GPS de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst. Les coordonnées est habituellement mise à jour le mardi de chaque semaine.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Cartes

Carte de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst

PDF • 1,4 Mo
Date de publication
septembre 2026

Carte de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst. La carte est habituellement mise à jour le mardi de chaque semaine.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Cartes

Surintendant des assurances - Formulaire d'autorisation de carte de crédit

PDF • 133,04 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 1 : Déclaration D'impôt sur les Primes des Compagnies D'assurance

PDF • 789,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 15 : Declaration de Revenu sur les Primes d'un Assureur non-titulire d'une Licence

PDF • 479,98 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 14 : Déclaration de police unique

PDF • 344,9 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 13 : Déclaration de l'assuré

PDF • 339,83 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Annexe A : Droits Payables par les Assureurs pour les Licences et les Services

PDF • 72,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Annexe A : Droits Payables par les Personnes pour les Licences et les Services

PDF • 73,47 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Formulaire 12 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 155,93 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 11 : Demande de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 169,41 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 10 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance

PDF • 162,92 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 9 : Demande de licence d’agent d’assurance

PDF • 175,87 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 8 : Demande de renouvellement de licence d’expert en sinistres

PDF • 163,59 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 7 : Demande de licence d’expert en sinistres

PDF • 115,48 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 6 : Demande de renouvellement de licence de vendeur d’assurance

PDF • 167,82 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Exportation de ressources fauniques des TNO

PDF • 328,48 Ko
Date de publication
mars 2024

Exportation d'animaux sauvages des Territoires du Nord-Ouest Ce qu'il faut savoir sur l'exportation de viande de gros gibier, de parties d'animaux sauvages et de produits hors des Territoires du Nord...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Ce que nous avons entendu - Loi sur la réduction et la récupération des déchets - Mars 2023

PDF • 776,07 Ko
Date de publication
février 2023

Adoptée en 2003, la Loi sur la réduction et la récupération des déchets (ci-après « la Loi ») a pour but d’empêcher que les déchets soient abandonnés dans les décharges ou dans la nature aux...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Gestion des déchets
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Rejets de déchets industriels (anglais seulement)

Date de publication
avril 2014

Establishes standards for the discharge of waste from an industrial operation in the NWT.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois et règlements
Type
Documents

Substances réduisant la couche d’ozone (anglais seulement)

Date de publication
août 2007

Provides requirements and direction on the release, servicing, training, record-keeping, labelling and disposal of equipment and appliance containing ozone depleting substances and their halocarbon...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Changement climatique
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois et règlements
Type
Documents
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