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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 20 sur 304

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst - coordonnées GPS

Date de publication
septembre 2026

Coordonnées GPS de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst. Les coordonnées est habituellement mise à jour le mardi de chaque semaine.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Cartes

Carte de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst

PDF • 1,4 Mo
Date de publication
septembre 2026

Carte de la zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst. La carte est habituellement mise à jour le mardi de chaque semaine.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Cartes

Surintendant des assurances - Formulaire d'autorisation de carte de crédit

PDF • 133,04 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 1 : Déclaration D'impôt sur les Primes des Compagnies D'assurance

PDF • 789,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 15 : Declaration de Revenu sur les Primes d'un Assureur non-titulire d'une Licence

PDF • 479,98 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 14 : Déclaration de police unique

PDF • 344,9 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 13 : Déclaration de l'assuré

PDF • 339,83 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Annexe A : Droits Payables par les Assureurs pour les Licences et les Services

PDF • 72,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Annexe A : Droits Payables par les Personnes pour les Licences et les Services

PDF • 73,47 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Formulaire 12 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 155,93 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 11 : Demande de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 169,41 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 10 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance

PDF • 162,92 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 9 : Demande de licence d’agent d’assurance

PDF • 175,87 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 8 : Demande de renouvellement de licence d’expert en sinistres

PDF • 163,59 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 7 : Demande de licence d’expert en sinistres

PDF • 115,48 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 6 : Demande de renouvellement de licence de vendeur d’assurance

PDF • 167,82 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Rapport annuel du surintendant des assurances

PDF • 519,03 Ko
Date de publication
janvier 2026

The Annual Report of the Superintendent of Insurance on the conduct of insurance in the Northwest Territories.

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst, 10 novembre 2025

Date de publication
octobre 2025

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst, 10 novembre 2025.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois et règlements
Type
Cartes

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst - coordonnées GPS - 10 novembre 2025

Date de publication
octobre 2025

Zone de gestion du noyau de population mobile du caribou de Bathurst - coordonnées GPS - 10 novembre 2025.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois et règlements
Type
Cartes

CZN – Rapport annuel de 2024 sur le PGSF pour la phase 1 de la route d’hiver - Juin 2025

PDF • 6,02 Mo
Date de publication
juillet 2025

En anglais seulement Phase 1 de la route toutes saisons de la mine Prairie Creek Plan de gestion et de surveillance de la faune – Rapport annuel 2024 Juin 2025

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Lois et règlements
  • Gestion des déchets
Type
Rapport
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