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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 20 sur 54

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’autorisation

PDF • 385,89 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Prestations de déplacement pour raisons médicales

PDF • 407,9 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus relatif au centre le plus proche

PDF • 326,75 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Seuils de revenu et accords de partage des coûts

PDF • 470,71 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’évaluation du revenu

PDF • 341,23 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Expertise clinique

PDF • 262,07 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’appel

DOCX • 91,65 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Programme de déplacements pour raisons médicales des TNO - Formulaire de demande d’appel

Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Inscription au régime d’assurancemaladie complémentaire

PDF • 940,83 Ko
Date de publication
mai 2025
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Barème des services assurés

Date de publication
mars 2025
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Rapport

Assurance-maladie complémentaire pour les personnes âgées - Demande de prestations pour les personnes âgées

PDF • 315,47 Ko
Date de publication
septembre 2024
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Information à destination des résidents des TNO concernant l’accès au régime

PDF • 2,67 Mo
Date de publication
août 2024
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Fiches de renseignements

Régime d’assurance-maladie complémentaire formulaire de réévaluation

PDF • 330,63 Ko
Date de publication
mai 2024
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Changements à la Politique relative au régime d’assurance-maladie complémentaire

PDF • 1,13 Mo
Date de publication
avril 2024
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Promotionnel

Rapport sur les services de déplacement pour raisons médicales aux TNO

PDF • 960,06 Ko
Date de publication
septembre 2023
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Rapport

Formulaire d'absence temporaire

Date de publication
mars 2023
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Cadre stratégique de la Politique relative au régime d’assurance-maladie supplémentaire document de discussion

PDF • 1,23 Mo
Date de publication
juillet 2022
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Santé et mieux-être
  • Gouvernement ouvert
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
  • Services de soins de santé (cliniques)
Type
Documents

Politique relative au régime d’assurance-maladie complémentaire - formulaire de demande d’appel

PDF • 638,14 Ko
Date de publication
mars 2022
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires

Régime d'assurance-maladie complémentaire pour les Métis

Date de publication
août 2021
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Fiches de renseignements

Formulaire d’inscription au régime d’assurance-maladie des TNO

Date de publication
avril 2021
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Formulaires
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