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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 15 sur 15

CZN – Rapport annuel 2025 sur le PGSF – VERSION FINALE – Mars 2026

PDF • 2,15 Mo
Date de publication
avril 2026

En anglais seulement

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Politiques et directives
Type
Documents

Rapport annuel des activités de la Régie du logement

PDF • 21,49 Mo
Date de publication
décembre 2025
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Rapport

Reclamation Security Assessment

PDF • 716,14 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Rapport

GNWT Guidance on Acceptable Forms of Reclamation Security

PDF • 367,76 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Documents

Safe Travel Sheet / Plan pour une excursion sécuritaire

PDF • 788,93 Ko
Date de publication
mars 2023

The Safe Travel Sheet is a document that outlines the security measures and protocols that will be in place during an expedition. It includes information on emergency procedures, communication plans...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Tłı̨chǫ All-Season Road Environmental Assessment and Regulatory Processes – Lessons Learned

PDF • 1,09 Mo
Date de publication
décembre 2021

The GNWT committed to undertake a ‘Lessons Learned’ exercise to review the Tłı̨chǫ All-Season Road Environment Assessment and regulatory processes with the aim of improving future environmental...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Rapport

Project Assessment Policy

Date de publication
avril 2017
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Norman Wells Resource Co-management Workshop Agenda

PDF • 248,5 Ko
Date de publication
janvier 2017

The Resource Co-Management Workshop held in Norman Wells, February 7-8, 2017, at the Denis Drolet Community Hall. This event was hosted by the co-management Boards in the Sahtu Region and the...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Documents

Mackenzie Valley Resource Management Act 2016 Workshop Summary Report ​

PDF • 8,73 Mo
Date de publication
juin 2016

The Mackenzie Valley Resource Management Act (MVRMA) Workshop was held on January 12th and 13th 2016 at the Explorer Hotel, Yellowknife, Northwest Territories.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Rapport

LDATN - campement et installations de soutien.pdf

PDF • 19,06 Mo
Date de publication
septembre 2015
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Documents

MVRMA Delegation Instrument - ENR

PDF • 423 Ko
Date de publication
mars 2014

Delegates the powers, duties, and functions under the Mackenzie Valley Resource Management Act to the Minister of Environment and Natural Resources, with respect to approvals for water licences on non...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
  • Documents
  • Promotionnel

MVRMA Delegation Instrument - Lands

PDF • 585,28 Ko
Date de publication
mars 2014

Delegates the powers, duties, and functions under the Mackenzie Valley Resource Management Act to the Minister of Lands, with respect to: securities for land use permits on non-federal lands the...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
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Type
  • Documents
  • Promotionnel

Cadre sur l’utilisation et le développement durable des terres du GTNO

PDF • 744,14 Ko
Date de publication
février 2014

Ce document n’est disponible qu’en anglais The Land Use and Sustainability Framework is a vision document that sets out the GNWT’s thinking about land use in the Northwest Territories. It lays out...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Lois et règlements
Type
Documents

MVLWB-AANDC Guidelines for Closure and Reclamation

Date de publication
novembre 2013

GNWT uses the Guidelines for the Closure and Reclamation of Advanced Mineral Exploration and Mine Sites in the Northwest Territories, developed jointly by the federal government and the Land and Water...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres

Mine Site Reclamation Policy - NWT

PDF • 340,99 Ko
Date de publication
janvier 2002

The GNWT has adopted the federal Mine Site Policy for the Northwest Territories on an interim basis.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
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  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
  • Documents
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