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Bibliothèque de ressources

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Affichage de 1 - 20 sur 25

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2020

PDF • 14,1 Mo
Date de publication
août 2026

Document en anglais seulement

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2019

PDF • 43,41 Mo
Date de publication
août 2026

Document en anglais seulement

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2018

PDF • 51,74 Mo
Date de publication
août 2026

Document en anglais seulement

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2017

PDF • 18,74 Mo
Date de publication
août 2026

Document en anglais seulement

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
  • Accords
  • Documents

Lignes directrices du Programme d’aide provisoire à la gestion des ressources (PAPGR)

PDF • 406,17 Ko
Date de publication
avril 2026

Guide en anglais seulement, formulaire en français.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
Type
Documents

Politique sur les subventions et les contributions - Modifications et annexes - 31 mars 2026

PDF • 1,11 Mo
Date de publication
mars 2026
Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Formulaires

Bulletin d’interprétation de la PEE IB-1 – Accords de sous-traitance (En anglais seulement)

Date de publication
novembre 2025
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Votre gouvernement
  • Faire affaire avec le GTNO
Type
Politiques

Programme d’encouragement aux activités minières - FAQ

PDF • 221,44 Ko
Date de publication
octobre 2024
Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Fiches de renseignements

Permis exigés (En anglais seulement)

Date de publication
septembre 2024
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Documents

Dates d’échéances des permis (En anglais seulement)

Date de publication
septembre 2024
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Documents

Demandes d’inspections (En anglais seulement)

Date de publication
septembre 2024
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Documents

Annexe K : Dispositions relatives aux ressources et au soutien pour les ONG et les entreprises

DOCX • 34,17 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Organismes sans but lucratif
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Politique du PAEDE

PDF • 1,11 Mo
Date de publication
juin 2023
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Programme d’encouragement aux activités minières – Bénéficiaires CanNor en 2021-2022 (en anglais seulement)

PDF • 149,19 Ko
Date de publication
juillet 2022
Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Formulaires

Formulaire de demande de financement au titre du Programme d’accès aux collectivités (PAC)

Date de publication
mars 2022
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
Type
Formulaires

Questions et réponses sur le rapport d’examen du processus d’approvisionnement

Date de publication
août 2021
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Documents

Executive Summary Public Procurement Policies

Date de publication
décembre 2020

Changing economic and social factors over the past decade have prompted the Government of the North West Territories (GNWT) to review its procurement policies. The GNWT’s procurement policies have not...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Bulletin d’interprétation de la PEE IB-2 –Inscription et conservation de l’inscription au registre de la PEE (En anglais seulement)

Date de publication
avril 2019
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Documents

Bulletin d’interprétation de la PEE IB-8 – Application de la PEE aux projets de conception-construction (En anglais seulement)

Date de publication
octobre 2017
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Documents

Bulletin d’interprétation de la PEE IB-7 – Application de la PEE aux demandes de propositions (En anglais seulement)

Date de publication
octobre 2017
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Documents
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