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Affichage de 121 - 140 sur 155

Avis d’admissibilité de l’électeur

PDF • 113,71 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Documents

Processus de vote par procuration en 10 étapes des élections tłı̨chǫ

PDF • 76,27 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Documents

Formulaire 2 : Serment ou affirmation du membre du personnel électoral des élections tłı̨chǫ

PDF • 110,62 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 3 : Avis d’appel de candidatures pour Behchokǫ̀ lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 70,5 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 3 : Avis d’appel de candidatures pour Gamètì lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 83,58 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 3 : Avis d’appel de candidatures pour Wekweètì lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 82,34 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 3 : Avis d’appel de candidatures pour Whatì lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 83,73 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 4 : Acte de candidature des candidats au titre de chef lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 158,48 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 4 : Acte de candidature des candidats au titre de conseiller lors d’élections tłı̨chǫ

PDF • 156,57 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 5 : Certificat d’élection du chef des élections tłı̨chǫ

PDF • 93,91 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 5 : Certificat d’élection du conseiller des élections tłı̨chǫ

PDF • 94,09 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Formulaire 6 : Avis de tenue d’élections tłı̨chǫ

PDF • 105,99 Ko
Date de publication
septembre 2017

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Élections municipales
Type
Formulaires

Politique sur le financement des services financiers contractuels

PDF • 1,42 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur le financement des opérations de recherche communautaires

PDF • 1,98 Mo
Date de publication
juillet 2017

Le ministère des Affaires municipales et communautaires peut financer des opérations communautaires de récupération ou de recherche de personnes disparues.

Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Politiques

MACA Action Plan

PDF • 4,35 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Services aux administrations communautaires
  • Votre gouvernement
  • Ministères et divisions
Type
Rapport

Politique sur le financement des services de formation pour les administrations communautaires

PDF • 1,78 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur les contributions pour les permis d’utilisation de l’eau

PDF • 1,39 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Manuel des commissions d’appels liés au développement

PDF • 1,33 Mo
Date de publication
août 2016

Ce manuel a été conçu principalement à l’intention du personnel des administrations municipales et des conseils municipaux, dans le but de leur fournir un guide pratique sur la procédure d’appel liée...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Manuel des règlements sur la planification

PDF • 2,44 Mo
Date de publication
août 2016

Ce manuel a pour objectif de fournir au personnel des administrations municipales et au conseil municipal un guide détaillé sur le processus de modification du plan communautaire et des règlements de...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Vidéo sur la protection contre les incendies : Section 1

Date de publication
juin 2016

Aperçu des services d’incendie des TNO. Cette vidéo n’est disponible qu’en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Vidéos
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