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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 13 sur 13

Programme d’aide provisoire à la gestion des ressources (PAPGR) - Rapport de fin d’exercice

PDF • 334,89 Ko
Date de publication
avril 2026
Catégories
  • Affaires et économie
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
Type
Formulaires

Programme d’aide provisoire à la gestion des ressources (PAPGR) - Demande de subvention de base

PDF • 287,95 Ko
Date de publication
avril 2026

Ce programme fournit un financement aux communautés autochtones dans les zones de revendication territoriale non réglées afin qu'elles participent aux activités de gestion des terres et des ressources...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
Type
Formulaires

Fonds pour le mieux-être psychologique et le rétablissement des dépendances formulaire de demande de financement

DOCX • 143,58 Ko
Date de publication
décembre 2024
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Santé et mieux-être
  • Santé mentale et dépendances
Type
Formulaires

Programme d’aide provisoire à la gestion des ressources (PAPGR) - Demande de subvention liée aux pressions sur les ressources

PDF • 311,53 Ko
Date de publication
mars 2024

Ce programme fournit un financement aux communautés autochtones dans les zones de revendication territoriale non réglées afin qu'elles participent aux activités de gestion des terres et des ressources...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
Type
Formulaires

Politique sur le Programme pour l’avancement des administrateurs communautaires

PDF • 417,34 Ko
Date de publication
mai 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Formation pour les administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur le financement des services d‘ambulance terrestre et de secours routier

PDF • 354,35 Ko
Date de publication
novembre 2022
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Guide de financement du Programme d’accès aux collectivités (PAC)

Date de publication
mars 2022
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Routes, aéroports et traversiers
Type
Documents

Politique du programme d’accès aux collectivités

Date de publication
avril 2020
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
Type
Politiques

Politique sur le financement des services financiers contractuels

PDF • 1,42 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur le financement des opérations de recherche communautaires

PDF • 1,98 Mo
Date de publication
juillet 2017

Le ministère des Affaires municipales et communautaires peut financer des opérations communautaires de récupération ou de recherche de personnes disparues.

Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Politiques

Politique sur le financement des services de formation pour les administrations communautaires

PDF • 1,78 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur les contributions pour les permis d’utilisation de l’eau

PDF • 1,39 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Modèle de plan communautaire de protection contre les incendies

PDF • 57,84 Ko
Date de publication
octobre 2015

Le modèle de plan communautaire de protection contre les incendies offre un aperçu des niveaux de service de la protection contre les incendies proposés par le MAMC aux collectivités ténoises.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Documents

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