Aller au contenu principal
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
English En

Navigation principale

  • Arts, culture et langues
  • Affaires et économie
  • Collectivités
  • Driving, Airports, and Ferries (Driving and Transportation)
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Soutien aux familles et aides sociales
  • Santé et mieux-être
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Événements de la vie
  • Réconciliation et gouvernements autochtones
  • Sports, loisirs et tourisme
  • Votre gouvernement

Navigation utilitaire

  • Programmes de financement
  • Exprimez-vous
  • Actualités
  • Bibliothèque de ressources
  • Portail des services en ligne
  • Faire carrière au GTNO
  1. Accueil
  2. Bibliothèque de ressources

Bibliothèque de ressources

Main Sidebar

Affinez vos résultats

Type

  • (-) Tout afficher
  • Documents (9)
  • Promotionnel (4)
  • Rapport (1)

Catégorie

  • Tout afficher
  • (-) Lois, crime et justice (10)
    • Lois et règlements (8)
    • Conseils, sécurité et réglementation (finances) (3)
  • Environnement et énergie (6)
  • Logement, location et terres (3)
  • Éducation, formation et emploi (2)

Langue

  • (-) Tout afficher
  • En anglais seulement (1)
  • Fichiers distincts en anglais et en français (1)

Ministère

  • Tout afficher
  • (-) Ministère de l’Environnement et Changement climatique (10)

Date de publication

  • Tout afficher
  • (-) 2014 (10)

Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 10 sur 10

Proposed New Wildlife Regulations for the NWT: Conservation for Today and Tomorrow - July 2014

Date de publication
juillet 2014

Proposed New Wildlife Regulations for the NWT - July 2014

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Faune et nature
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Lands Establishment Policy

Date de publication
avril 2014

The establishment of the Department of Lands

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Rejets de déchets industriels (anglais seulement)

Date de publication
avril 2014

Establishes standards for the discharge of waste from an industrial operation in the NWT.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois et règlements
Type
Documents

MVRMA Delegation Instrument - ENR

PDF • 423 Ko
Date de publication
mars 2014

Delegates the powers, duties, and functions under the Mackenzie Valley Resource Management Act to the Minister of Environment and Natural Resources, with respect to approvals for water licences on non...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
  • Documents
  • Promotionnel

MVRMA Delegation Instrument - Lands

PDF • 585,28 Ko
Date de publication
mars 2014

Delegates the powers, duties, and functions under the Mackenzie Valley Resource Management Act to the Minister of Lands, with respect to: securities for land use permits on non-federal lands the...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Cadre sur l’utilisation et le développement durable des terres du GTNO

PDF • 744,14 Ko
Date de publication
février 2014

Ce document n’est disponible qu’en anglais The Land Use and Sustainability Framework is a vision document that sets out the GNWT’s thinking about land use in the Northwest Territories. It lays out...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Lois et règlements
Type
Documents

Guideline for Air Quality Standards in the NWT - 2014

Date de publication
janvier 2014

Ambient air quality standards are used to determine the acceptability of emissions from proposed and existing developments and for reporting on the state of air quality in the NWT. 2014

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Éducation, formation et emploi
  • Terres, eaux et air
  • Lois et règlements
  • Chercheurs et professeurs
Type
Documents

Hazardous Waste Movement Document Supplement I: Multiple Different Wastes

Date de publication
janvier 2014

The Department of Environment and Natural Resources (ENR) requires that movement documents (6 part manifest) accompany shipments of hazardous waste as described in the Guideline for the General...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois et règlements
Type
Documents

Possession of Wild Meat and Parts - Fact Sheet - 2014

Date de publication
janvier 2014

A fact sheeting outlining proposed Wildlife Act regulation changes regarding the possession of wild meat and parts. July 2014

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Faune et nature
Type
Documents

Wildlife Research Permits Annual Report - NWT - 2014

Date de publication
janvier 2014
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Chercheurs et professeurs
  • Faune et nature
Type
Rapport

Navigation du menu

  • Répertoire
  • Modalités d’utilisation
  • Accessibilité
  • Nouvelles
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest