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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 8 sur 8

Rapport sur la consultation publique - Novembre 2016

PDF • 1,82 Mo
Date de publication
novembre 2016
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Proposed NWT Air Regulatory Framework overview

Date de publication
septembre 2016

Proposed NWT Air Regulatory Framework overview

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Lois et règlements
Type
Documents

2015 Mackenzie Mountain Non-resident and Non-resident Alien Hunter Harvest - Manuscript 256

Date de publication
juin 2016

Full title: Mackenzie Mountain Non-resident and Non-resident Alien Hunter Harvest Summary - 2015. Larter, N.C., D. G. Allaire. 2016. 95 pp. Wildlife Manuscript Report 256.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Faune et nature
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Mackenzie Valley Resource Management Act 2016 Workshop Summary Report ​

PDF • 8,73 Mo
Date de publication
juin 2016

The Mackenzie Valley Resource Management Act (MVRMA) Workshop was held on January 12th and 13th 2016 at the Explorer Hotel, Yellowknife, Northwest Territories.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Rapport

RPY - Questions et réponses

PDF • 1,48 Mo
Date de publication
juin 2016
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois et règlements
Type
Documents

Technical Appendix - Proposed Amendments to the Environmental Protection Act

Date de publication
juin 2016

Technical Appendix - Proposed Amendments to the Environmental Protection Act

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Technical Appendix - Proposed NWT Air Regulations Framework

Date de publication
juin 2016

Technical Appendix - Proposed NWT Air Regulations Framework

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

NWT Beverage Container Regulations - Plain Language Summary - 2016

Date de publication
janvier 2016

Plain language summary of the NWT beverage container program regulations. The regulations came into effect on February 1, 2016.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

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