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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 11 sur 11

Inscrit au registre – 6373 Arrêté modifiant le délai des avis d’évaluation 2024

PDF • 566,09 Ko
Date de publication
novembre 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Politiques

Inscrit au registre – 6364 Arrêté modifiant le délai des décisions concernant les appels d’évaluation

PDF • 549,72 Ko
Date de publication
octobre 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Politiques

Comité de protection de la faune des TNO – Demande de manipulation de la faune

DOCX • 172,03 Ko
Date de publication
octobre 2024

La manipulation d’animaux à des fins de recherche ou de gestion de la faune est un privilège. Avant l’approbation d’un protocole de manipulation des animaux dans le cadre d’un projet d’étude ou de...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Demande de permis pour animaux domestiques

PDF • 316,47 Ko
Date de publication
octobre 2024

Si vous planifiez de posséder ou de transporter des moutons domestiques dans une aire où vivent des bisons des bois aux Territoires du Nord-Ouest (TNO) ou de traverser une telle aire avec vos bêtes...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

2030 NWT Climate Change Strategic Framework

PDF • 889,04 Ko
Date de publication
septembre 2024

The Government of the Northwest Territories (GNWT) is developing the 2025-2029 NWT Climate Change Action Plan (Action Plan) to support the implementation of the 2030 NWT Climate Change Strategic...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Changement climatique
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Guide du demandeur

PDF • 428,42 Ko
Date de publication
septembre 2024

Suspension des mesures de recouvrement des arriérés pour les détenteurs de baux à usage récréatif admissibles.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Final Draft CCSF AP Eval Report

PDF • 1,52 Mo
Date de publication
septembre 2024

2030 NWT Climate Change Strategic Framework and 2019-2023 Action Plan – Final Evaluation Report Document en anglais seulement

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Chercheurs et professeurs
  • Terres, eaux et air
  • Changement climatique
  • Lois et règlements
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Reclamation Security Assessment

PDF • 716,14 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Rapport

GNWT Guidance on Acceptable Forms of Reclamation Security

PDF • 367,76 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Documents

Prairie Creek All Season Road: Phase 1 - Pioneer Winter Road WMMP

PDF • 34,42 Mo
Date de publication
avril 2024

Prairie Creek All Season Road: Phase 1 - Pioneer Winter Road - Wildlife Management and Monitoring Plan Seulement en anglais.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Éducation, formation et emploi
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Chercheurs et professeurs
  • Lois et règlements
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Exportation de ressources fauniques des TNO

PDF • 328,48 Ko
Date de publication
mars 2024

Exportation d'animaux sauvages des Territoires du Nord-Ouest Ce qu'il faut savoir sur l'exportation de viande de gros gibier, de parties d'animaux sauvages et de produits hors des Territoires du Nord...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

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