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Affichage de 21 - 31 sur 31

Guide de proposition et example de demande - CTC

Date de publication
décembre 2017
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Programmes touristiques
Type
Brochures et fiches de renseignements

Politique sur les programmes de résilience pour enfants et jeunes

PDF • 2,34 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Programme de bourses pour les athlètes de haut niveau

PDF • 3,39 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique des contributions aux activités sportives régionales pour les jeunes

PDF • 2,55 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique sur les initiatives des centres jeunesse

PDF • 2,34 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique sur le financement des Brigades jeunesse des Territoires du Nord-Ouest

PDF • 2,26 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Demande de licence de loterie pour le Slave Sud

PDF • 274,1 Ko
Date de publication
janvier 2017

Les services aux consommateurs doivent recevoir votre demande au moins UN MOIS avant la date de début proposée de la loterie.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Formulaires

Lottery License Application - Sahtu Region Only

PDF • 233,65 Ko
Date de publication
mars 2010
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Formulaires

Demande de modification d'une licence de loterie

PDF • 28,11 Ko
Date de publication
janvier 2006
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Formulaires

Liste des cadres supérieurs et mission pour une licence de loterie

PDF • 3,42 Ko
Date de publication
janvier 1999
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Formulaires

Lignes directrices sur les licences de loterie

PDF • 47,99 Ko
Date de publication
août 1998

Les lignes directrices révisées visent à répondre à certaines questions posées par des organismes qui souhaitent obtenir une licence et à préciser l’utilisation convenable du produit d’une loterie...

Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Cadres, stratégies et lignes directrices
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