Bibliothèque de ressources

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Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2020

PDF • 14,1 Mo

Document en anglais seulement

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2019

PDF • 43,41 Mo

Document en anglais seulement

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2018

PDF • 51,74 Mo

Document en anglais seulement

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Documents

Rapport sur la gestion et la surveillance de la faune de DDMI pour 2017

PDF • 18,74 Mo

Document en anglais seulement

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
  • Accords
  • Documents

Lignes directrices du Programme d’aide provisoire à la gestion des ressources (PAPGR)

PDF • 406,17 Ko

Guide en anglais seulement, formulaire en français.

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
Documents

Politique sur les subventions et les contributions - Modifications et annexes - 31 mars 2026

PDF • 1,11 Mo
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Formulaires

Programme d’encouragement aux activités minières - FAQ

PDF • 221,44 Ko
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Fiches de renseignements

Programme d’encouragement aux activités minières – Bénéficiaires CanNor en 2021-2022 (en anglais seulement)

PDF • 149,19 Ko
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Formulaires