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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 13 sur 13

Politique de rapport sur la sécurité n'entraînant pas de mesures disciplinaires

Date de publication
octobre 2019
Catégories
  • Routes, aéroports et traversiers
  • Aéroports
Type
Politiques

Protection of Privacy Policy 2019-01-19

Date de publication
août 2019
Type
Politiques

HSS Establishment Policy

Date de publication
août 2019
Type
Politiques

Protection of Privacy Policy

Date de publication
juillet 2019
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Exceptions

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Processus d'appel

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Indemnités

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Critères d'admissibilité

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Programme de remboursement pour les activités récréatives et sportives pour les régions d’Inuvik et du Sahtu du ministère des Affaires municipales et communautaires

PDF • 652,04 Ko
Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Protocole d’entente entre le Sahtu Secretariat Incorporated et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Date de publication
mars 2019
Catégories
  • Routes, aéroports et traversiers
  • Traversiers
  • Conditions et sécurité routières
Type
Politiques

Management of Electronic Information

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Records Scheduling

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Digitizing Directive

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

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