Bibliothèque de ressources

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Programme d’encouragement aux activités minières - FAQ

PDF • 221,44 Ko
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Fiches de renseignements

Description des crédits d’impôt sur le revenu aux TNO.

Documents

Formulaire d’exonération de l’impôt foncier des personnes âgées et des personnes ayant une incapacité

PDF • 194,86 Ko

Ce document est seulement disponible en anglais.

  • Logement, location et terres
  • Impôt foncier
Formulaires

Permis exigés (En anglais seulement)

  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Documents

Dates d’échéances des permis (En anglais seulement)

  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Documents

Demandes d’inspections (En anglais seulement)

  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Documents

Rapports annuels sur l'eau potable

PDF • 827,53 Ko

Aux Territoires du Nord-Ouest, l’eau potable subit une série de traitements et d’analyses pour en assurer la salubrité et la bonne qualité. Les administrations communautaires, le gouvernement des...

  • Environnement et énergie
  • Gestion des déchets
  • Terres, eaux et air
Rapport

Smoke Alarm Testing Calendar

PDF • 415,82 Ko
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Documents

Organigramme : Exécutif et Affaires autochtones

PDF • 258,29 Ko

Les organigrammes ne sont disponibles qu’en anglais. Si vous souhaitez ces renseignements dans une autre langue officielle, composez le 867-445-2493.

  • Votre gouvernement
  • Ministères et divisions
  • Travailler au GTNO
Rapport

Plan d’action sur la satisfaction des employés 2024

PDF • 454,8 Ko
  • Votre gouvernement
  • Travailler au GTNO
Documents

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Santé et des Services sociaux

PDF • 361,91 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Industrie, Tourisme et Investissement

PDF • 313,2 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Infrastructure

PDF • 358,61 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Justice

PDF • 310,97 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Assemblée législative des Territoires du Nord-Ouest

PDF • 366,72 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Ententes relatives au Fonds pour le développement des collectivités du Canada

PDF • 1,13 Mo

Auparavant le Fonds de la taxe sur l’essence. Ces documents sont seulement disponible en anglais.

  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
Accords

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Affaires municipales et communautaires

PDF • 359,99 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Collège Aurora

PDF • 357,68 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Conseil scolaire de division de Beaufort-Delta

PDF • 360,34 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport

Fiches de rendement du Sondage sur la satisfaction et l’engagement des employés - Commission scolaire francophone

PDF • 365,3 Ko
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au GTNO
Rapport