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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 281 - 300 sur 366

Politique des contributions aux activités sportives régionales pour les jeunes

PDF • 2,55 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique sur le financement des services de formation pour les administrations communautaires

PDF • 1,78 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur les contributions pour les permis d’utilisation de l’eau

PDF • 1,39 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur les initiatives des centres jeunesse

PDF • 2,34 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique sur le financement des Brigades jeunesse des Territoires du Nord-Ouest

PDF • 2,26 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Industry Guidelines - Plan Review

PDF • 237,93 Ko
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
Type
Cadres, stratégies et lignes directrices

Consultation publique au sujet de l’examen législatif de la Loi sur la prévention des incendies - Rapport sur ce que nous avons entendu

PDF • 824,2 Ko
Date de publication
juin 2017

L’objectif du présent rapport est de donner aux lecteurs un aperçu des rétroactions, commentaires et inquiétudes exprimés après la diffusion du Guide en décembre 2016. Le présent document constitue un...

Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Rapport

Guide de protection du consommateur

PDF • 397,1 Ko
Date de publication
juin 2017

Ce guide a pour objectif de vous informer sur la façon dont le Bureau de la consommation peut vous aider à résoudre des problèmes rencontrés auprès d’une entreprise. Ce guide expose également les...

Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Promotionnel

Rapport sur le 25e anniversaire Lauréats des prix du bénévole remarquable des TNO

PDF • 5,95 Mo
Date de publication
avril 2017

Ce document dresse succinctement le portrait de tous les lauréats des Prix du bénévole ténois remarquable, de 1991 à 2016. Les parcours de ces individus et groupes remarquables sont autant de sources...

Catégories
  • Votre gouvernement
  • Prix et distinctions
Type
Rapport

Instructions montrant comment nettoyer et désinfecter votre réservoir d’eau

PDF • 946,43 Ko
Date de publication
avril 2017

Pour bien entretenir votre réservoir d’eau et vous assurer que l’eau qu’il contient reste propre à la consommation, vous devez régulièrement le vider, le nettoyer et le désinfecter.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
Fiches de renseignements

Occupancy Load Permitting Guidelines

PDF • 135,31 Ko
Date de publication
mars 2017
Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Cadres, stratégies et lignes directrices

Préparez-vous aux situations d'urgence : Les inondations

PDF • 345,94 Ko
Date de publication
février 2017
Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Préparation aux situations d’urgence
  • Inondations
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Type
  • Brochures et fiches de renseignements
  • Promotionnel

NWT Youth Ambassador Program Evaluation

PDF • 4,76 Mo
Date de publication
janvier 2017
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Rapport

Demande de licence de loterie pour le Slave Sud

PDF • 274,1 Ko
Date de publication
janvier 2017

Les services aux consommateurs doivent recevoir votre demande au moins UN MOIS avant la date de début proposée de la loterie.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
  • Sports, loisirs et voyages
  • Loterie
Type
Formulaires

Préparez-vous aux situations d'urgence : Les animaux de compagnie et d'assistance

PDF • 398,33 Ko
Date de publication
janvier 2017
Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Préparation aux situations d’urgence
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Type
  • Brochures et fiches de renseignements
  • Promotionnel

Préparation aux situations d'urgence : Des familles aux situations d'urgence

PDF • 508,93 Ko
Date de publication
janvier 2017
Catégories
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
  • Brochures et fiches de renseignements
  • Promotionnel

Procédure pour agréer les agents de recouvrement

PDF • 143,08 Ko
Date de publication
décembre 2016

En vertu des parties VII et IX de la Loi sur la protection du consommateur, les agents et agences de recouvrement doivent être agréés sous licence et cautionnés avant de commencer à travailler aux TNO...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Documents

Formulaire de demande d'une licence de pollicitant, une licence de démarcheur, ou une licence d’agent de recouvrement

PDF • 960,39 Ko
Date de publication
décembre 2016

Il s'agit d'une première demande ou renouvellement pour une licence de pollicitant, une licence de démarcheur, ou une licence d’agent de recouvrement.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements

Credit Card Authorization

PDF • 141,74 Ko
Date de publication
décembre 2016
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Formulaires

Penal Bond

PDF • 99,67 Ko
Date de publication
décembre 2016
Catégories
  • Affaires et économie
  • Entreprises, licences, permis, taxes, impôts et règlements
Type
Formulaires
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