Bibliothèque de ressources

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Directives du programme de coordination du tourisme communautaire

  • Sports, loisirs et voyages
  • Parcs
  • Programmes touristiques
Documents

Réparations d’urgence

PDF • 236,67 Ko
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
Politiques

Politique sur le financement des services d‘ambulance terrestre et de secours routier

PDF • 354,35 Ko
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Politiques

Vaccin contre la mpox

PDF • 351,9 Ko
  • Santé et mieux-être
  • Maladies et affections
Fiches de renseignements

Programme d’encouragement aux activités minières – Bénéficiaires en 2022 (en anglais seulement)

PDF • 205,96 Ko

Programme d’encouragement aux activités minières – Personnes retenue en 2022-2023

  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Fiches de renseignements

Apprenez à Connaître les Détecteurs de Fumée

PDF • 730,63 Ko
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Promotionnel

Demande d’aide pour les mesures d’atténuation pour les propriétaires et les entreprises

PDF • 301,59 Ko
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Formulaires

Comment les résidents peuvent utiliser le rapport d’évaluation des dommages

PDF • 309,81 Ko

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a effectué une évaluation détaillée des dommages de votre bâtiment et vous a fourni un exemplaire du rapport d’évaluation des dommages. Maintenant, que...

  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Fiches de renseignements

Politique sur l’aide financière en cas de sinistre

PDF • 346,63 Ko
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Politiques

Formulaire de déclaration - Fonds de stabilisation des ONG

PDF • 114,56 Ko
  • Affaires et économie
  • Organismes sans but lucratif
Formulaires

Guide de financement du Programme d’accès aux collectivités (PAC)

  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Routes, aéroports et traversiers
Documents

Programme de mentorat en tourisme pour les jeunes FAQ

  • Sports, loisirs et voyages
  • Programmes touristiques
Documents

Lignes directrices du Fonds de formation touristique

  • Sports, loisirs et voyages
  • Programmes touristiques
Documents

Foire aux questions sur le Programme communautaire de contribution à l'infrastructure touristique

  • Sports, loisirs et voyages
  • Programmes touristiques
Documents

Programme communautaire de contribution à l’infrastructure touristique

  • Sports, loisirs et voyages
  • Programmes touristiques
Documents

Plan d’action sur les recommandations du rapport d'enquête sur les incidents critiques

PDF • 589,88 Ko
Rapport

Entente-cadre sur les negociations relatives a l'autonomie gouvernementale de la Nation metisse des Territoires du Nord-Ouest

  • Réconciliation et gouvernements autochtones
  • Gouvernements autochtones
  • Traités et accords
Accords

Historique des taux d'imposition pour l'impôt sur le revenu des particuliers aux TNO

Documents

Taux d'imposition pour l'impôt sur le revenu des particuliers

Documents

Lignes Directrice Programme de developpement des aliments du nord FR.pdf

  • Affaires et économie
  • Agriculture et alimentation
Documents