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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 61 - 80 sur 307

Soyez prêt! Préparation aux évacuations

PDF • 700,91 Ko
Date de publication
juin 2026

À quoi s’attendre dans un centre d’évacuation

Catégories
Sécurité publique et interventions d’urgence
Type
  • Documents
  • Fiches de renseignements

Soyez prêt! - Préparation personnelle

PDF • 552,72 Ko
Date de publication
juin 2026

Une catastrophe peut frapper à tout moment – et chacun d’entre nous a un rôle à jouer. Êtes-vous prêt? Préparez-vous aux urgences, aux ordres d’évacuation et aux dangers susceptibles de survenir aux...

Catégories
Sécurité publique et interventions d’urgence
Type
Brochures et fiches de renseignements

Personne-ressource de l'accès (répertoire)

PDF • 276,44 Ko
Date de publication
juin 2026
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Fiches de renseignements

Politique sur le financement des activités jeunesse

PDF • 371,17 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Demande de contribution pour les jeunes

PDF • 2,08 Mo
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Formulaires

Directives du Programme de contribution pour les jeunes

PDF • 257,46 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Documents

Bulletin et FAQ sur l’éducation: Renouveau du programme d'études de la prématernelle à la 12e année

PDF • 199,39 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
Éducation, formation et emploi
Type
Fiches de renseignements

Rapport annuel sur les langues officielles 2024-2025

PDF • 2,14 Mo
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Arts, culture et langues
  • Francophonie
Type
Documents

Surintendant des assurances - Formulaire d'autorisation de carte de crédit

PDF • 133,04 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 1 : Déclaration D'impôt sur les Primes des Compagnies D'assurance

PDF • 789,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 15 : Declaration de Revenu sur les Primes d'un Assureur non-titulire d'une Licence

PDF • 479,98 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 14 : Déclaration de police unique

PDF • 344,9 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 13 : Déclaration de l'assuré

PDF • 339,83 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Annexe A : Droits Payables par les Assureurs pour les Licences et les Services

PDF • 72,78 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Annexe A : Droits Payables par les Personnes pour les Licences et les Services

PDF • 73,47 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Formulaire 12 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 155,93 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 11 : Demande de licence d’agent d’assurance de voyage

PDF • 169,41 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 10 : Demande de renouvellement de licence d’agent d’assurance

PDF • 162,92 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 9 : Demande de licence d’agent d’assurance

PDF • 175,87 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire 8 : Demande de renouvellement de licence d’expert en sinistres

PDF • 163,59 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires
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