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Affichage de 121 - 140 sur 322

Entente Canada - TNO relative au français 2020/21 - 2022/23

Date de publication
mars 2021
Catégories
  • Arts, culture et langues
  • Francophonie
Type
Politiques

2021-2022 SEED Ministerial Directive

Date de publication
février 2021
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Executive Summary Public Procurement Policies

Date de publication
décembre 2020

Changing economic and social factors over the past decade have prompted the Government of the North West Territories (GNWT) to review its procurement policies. The GNWT’s procurement policies have not...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Document de discussion pour l’examen des politiques d’approvisionnement public

Date de publication
décembre 2020

Au cours de la dernière décennie, les changements socioéconomiques ont incité le gouvernement des Territoires du NordOuest (GTNO) à examiner et mettre à jour ses politiques d’approvisionnement. Pour...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Directives ministérielles - Soins de santé pour les personnes transgenres, non binaires et au genre non conforme : Lignes directrices pour les Territoires du Nord-Ouest (TNO)

Date de publication
novembre 2020

La présente directive ministérielle exige que le personnel de toutes les administrations de la santé et des services sociaux se réfère au document Soins de santé pour les personnes transgenres, non...

Type
Politiques

Ministerial Directive - Updated

Date de publication
novembre 2020
Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Isolation Centre Payment Policy

Date de publication
novembre 2020
Type
Politiques

Large Emitters GHG Reducing Investment Grant Policy

PDF • 202,65 Ko
Date de publication
août 2020

This policy provides guidelines for the administration of the Large Emitter Greenhouse Gas (GHG) -Reducing Investment Grant Program for prescribed large emitters pursuant to the Petroleum Products and...

Catégories
  • Votre gouvernement
  • Faire affaire avec le GTNO
Type
Politiques

Directives ministérielles - Service d’aliments traditionnels dans les établissements de santé et de services sociaux des TNO

Date de publication
mai 2020

La ministre de la Santé et des Services sociaux a approuvé les Lignes directrices sur l’élaboration de politiques et de procédures opérationnelles sur le service d’aliments dans les établissements de...

Type
Politiques

Politique du programme d’accès aux collectivités

Date de publication
avril 2020
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
Type
Politiques

Child and Family Services Standards and Procedures Manual

Date de publication
mars 2020
Catégories
  • Soutien aux familles et aides sociales
  • Services à l’enfance et à la famille
Type
Politiques

Directive Ministérielle renforcement des practiques d'enseignment

Date de publication
mars 2020

Directive visant à orienter les organismes scolaires dans la détermination du nombre d’heures non consacrées à l’enseignement qui doivent être réservées à la planification des examens et des bulletins des élèves ainsi qu’à la planification et à l’apprentissage professionnels.

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Écoles de la prématernelle à la 12ᵉ année
Type
Politiques

Directive ministérielle sur le Renforcement des pratiques d'enseignement

PDF • 297,6 Ko
Date de publication
mars 2020

La présente directive vise à orienter les organismes scolaires en ce qui a trait aux heures non consacrées à l’enseignement (dites heures de RPE, pour « renforcement des pratiques d’enseignement »)...

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Écoles de la prématernelle à la 12ᵉ année
Type
Politiques

Directives ministérielles - Lignes directrices sur le signalement d’incidents critiques aux TNO

Date de publication
janvier 2020

La présente directive ministérielle exige que toutes les administrations des services de santé et des services sociaux suivent les lignes directrices ci-jointes pour déterminer si un incident de...

Type
Politiques

Politique de rapport sur la sécurité n'entraînant pas de mesures disciplinaires

Date de publication
octobre 2019
Catégories
  • Routes, aéroports et traversiers
  • Aéroports
Type
Politiques

Protection of Privacy Policy 2019-01-19

Date de publication
août 2019
Type
Politiques

HSS Establishment Policy

Date de publication
août 2019
Type
Politiques

Protection of Privacy Policy

Date de publication
juillet 2019
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Processus d'appel

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Indemnités

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques
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