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Affichage de tous les résultats

Affichage de 141 - 160 sur 322

Déplacements pour raisons médicales - Critères d'admissibilité

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Déplacements pour raisons médicales - Exceptions

Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Programme de remboursement pour les activités récréatives et sportives pour les régions d’Inuvik et du Sahtu du ministère des Affaires municipales et communautaires

PDF • 652,04 Ko
Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Protocole d’entente entre le Sahtu Secretariat Incorporated et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest

Date de publication
mars 2019
Catégories
  • Routes, aéroports et traversiers
  • Traversiers
  • Conditions et sécurité routières
Type
Politiques

Management of Electronic Information

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Records Scheduling

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Digitizing Directive

Date de publication
février 2019
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Diamond Policy Framework

Date de publication
novembre 2018
Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Politiques

Diamond Policy Framework

Date de publication
novembre 2018
Catégories
  • Affaires et économie
  • Mines et minéraux
Type
Politiques

Northwest Territories (NWT) Junior Kindergarten to Grade 12 (JK-12) Indigenous Languages and Education Policy

Date de publication
juillet 2018
Catégories
Arts, culture et langues
Type
Politiques

Recorded Information Management

Date de publication
juin 2018
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Directives ministérielles - Comité d’examen territorial des demandes

Date de publication
février 2018

La présente directive vise à obliger l’Administration des services de santé et des services sociaux de Hay River (ASSSSHR) et l’Agence de services communautaires tłı̨chǫ (ASCT) à modifier leurs...

Type
Politiques

Open Government Policy

Date de publication
février 2018
Type
Politiques

Politique de rétention des excédents et de redressement du déficit

PDF • 661,13 Ko
Date de publication
décembre 2017
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Ministères et divisions
Type
Politiques

Cabinet and Corporate Communications DIRECTIVES

Date de publication
novembre 2017
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Ministers Benefit Policies

Date de publication
septembre 2017
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Gouvernement ouvert
Type
Politiques

Politique sur les programmes de résilience pour enfants et jeunes

PDF • 2,34 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Politique sur le financement des services financiers contractuels

PDF • 1,42 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur le financement des opérations de recherche communautaires

PDF • 1,98 Mo
Date de publication
juillet 2017

Le ministère des Affaires municipales et communautaires peut financer des opérations communautaires de récupération ou de recherche de personnes disparues.

Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Sécurité publique
Type
Politiques

Programme de bourses pour les athlètes de haut niveau

PDF • 3,39 Mo
Date de publication
juillet 2017
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques
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