Terres, eaux et air

Informations sur la gestion des terres, des eaux et de l’air aux TNO, notamment la planification, la surveillance, les autorisations et les programmes qui soutiennent la protection de l’environnement et l’utilisation responsable des ressources.

Aménagement du territoire et accès aux terres

Informations concernant l’aménagement du territoire, l’accès aux terres et l’utilisation des terres aux TNO, les outils de cartographie ainsi que les demandes de permis et de baux.

Aménagement du territoire

Renseignements sur la façon dont les plans d’aménagement du territoire sont élaborés et utilisés pour orienter les décisions concernant les terres et les ressources aux TNO.

Système de cartographie ATLAS

Le système de cartographie ATLAS est un outil facile à utiliser qui offre des renseignements sur les parcelles des Territoires du Nord-Ouest.

Demande de permis d’utilisation des terres

Renseignements sur la façon de présenter une demande de permis d’utilisation des terres dans la région désignée des Inuvialuits.

Demande de bail à usage récréatif ou de villégiature

Information sur le processus de demande d’un bail à usage récréatif ou d’un bail de villégiature pour construire une habitation non commerciale sur les terres publiques.

Demande de bail commercial

Un bail commercial confère à l’occupant le droit d’utilisation exclusif d’un terrain pour ses activités de nature commerciale, pour une période précise, et permet au locataire d’y apporter des améliorations.

Surveillance et gestion des eaux

Informations sur la surveillance, la protection, les ententes en vigueur et les analyses scientifiques liées aux eaux afin de favoriser une utilisation sûre et durable de l’eau. 

Surveillance et gestion des eaux

Renseignements sur la gestion des eaux, les responsabilités réglementaires, ainsi que la surveillance et l’évaluation des eaux.

Ententes de protection des eaux transfrontalières

Ententes entre les TNO et les administrations voisines visant la gestion concertée des ressources hydriques partagées et la protection de la santé des écosystèmes au-delà des frontières.

Laboratoire environnemental Taïga

Laboratoire d’analyse complet qui effectue un vaste éventail d’analyses chimiques organiques et inorganiques sur l’eau et le sol.

L’eau potable aux TNO

Renseignements sur l’eau potable aux TNO, y compris son traitement, sa surveillance et sa gestion afin d’assurer un approvisionnement sûr et fiable pour les collectivités.

Surveillance environnementale et qualité de l’air

Outils et programmes conçus pour appuyer l’évaluation environnementale, la vérification et la surveillance de la qualité de l’air aux TNO.

Qualité de l’air

Renseignements sur la surveillance et l’élaboration d’un cadre réglementaire pour la qualité de l’air aux Territoires du Nord-Ouest.

Classification des écosystèmes

Renseignements sur le programme de classification des écosystèmes permettant la classification écologique des paysages à des fins d’évaluation environnementale.

Vérification environnementale des TNO

Examen indépendant prévu par la loi du système de gestion de l’environnement des TNO, qui évalue l’efficacité de la réglementation, les données environnementales et la surveillance des effets cumulatifs afin de permettre des améliorations.

Gestion des terres et industrie

Ressources pour la gestion des activités d’utilisation des terres, notamment le développement industriel, les baux, les droits et les exigences financières.

Permis et baux d’exploitation de carrières

Renseignements sur les plans d’exploitation de carrières et sur la façon de présenter une demande de permis d’exploitation de carrières pour l’extraction de sable, de gravier, de pierre, de terre végétale et d’autres matériaux granulaires.

Frais de location et barème des droits

Renseignements sur les frais de location et barème des droits.

Garanties financières liées aux terres et aux eaux

Garanties financières (comme des dépôts ou des lettres de crédit) exigées des utilisateurs des terres et des eaux afin de s’assurer que des fonds sont disponibles pour la remise en état et l’assainissement des sites.

Évaluation des projets

Apprenez-en plus sur le rôle du GTNO dans les évaluations des projets environnementaux, y compris les évaluations des répercussions sur l’environnement, les échanges avec le public et les consultations avec les Autochtones, et les processus de prise de décisions s’appliquant aux projets de développement proposés aux Territoires du Nord-Ouest.
Mis à jour: 22 avril 2026