Établissements d’enseignement postsecondaires et accréditation

Apprenez-en plus sur l’accréditation, les autorisations et les exigences en lien avec les programmes et les établissements d’enseignement postsecondaires aux Territoires du Nord-Ouest. 

Accréditation

Information sur l’examen et l’autorisation de l’exploitation d’un établissement ou d’un programme aux Territoires du Nord-Ouest. 

Établissements d’enseignement postsecondaires et accréditation

Découvrez comment les établissements d’enseignement postsecondaires reçoivent leur accréditation et leur autorisation d’exploitation aux Territoires du Nord-Ouest.

Collèges et universités

Apprenez-en plus sur les exigences et les processus pour permettre l’exploitation de collèges et d’universités aux Territoires du Nord-Ouest.

Établissements de formation privés

Découvrez comment les établissements de formation privés sont agréés et réglementés aux Territoires du Nord-Ouest.

Accréditation des programmes

Découvrez le processus pour obtenir l’autorisation d’offrir un nouveau programme d’enseignement postsecondaire ou un programme d’enseignement postsecondaire existant.

Établissements ou programmes de l’extérieur des TNO

Découvrez comment les établissements de l’extérieur des Territoires du Nord-Ouest peuvent offrir des programmes aux TNO.

Normes de service

Apprenez-en plus sur les échéanciers et ce à quoi vous pouvez vous attendre lors de l’examen de votre demande.

Autorisations et consentements

Liste de toutes les demandes de coordination du système en cours d’examen, accompagnées de leur statut.

Activités d’un établissement

Apprenez-en plus sur les principaux processus et règlements entourant l’exploitation d’un établissement d’enseignement postsecondaire aux Territoires du Nord-Ouest. 

Augmentation des frais de scolarité

Découvrez quand et comment demander l’autorisation d’augmenter les frais de scolarité.

Étudiants et étudiantes venant de l’étranger

Découvrez les exigences et éléments à prendre en compte lors de l’inscription d’étudiants et d’étudiantes venant de l’étranger.

Cadre de responsabilisation

Découvrez comment les établissements font l’objet d’un suivi et comment ils rendent compte de leur rendement.

Lois et règlements

Lois et règlements qui orientent l’éducation postsecondaire aux Territoires du Nord-Ouest. 

Lois et règlements sur l’éducation postsecondaire

Consultez les lois et règlements qui régissent l’éducation postsecondaire aux Territoires du Nord-Ouest.

Organismes d’assurance de la qualité

Apprenez-en plus sur les organismes chargés d’évaluer les établissements et les programmes qu’ils offrent afin d’assurer le respect des normes de qualité.
Mis à jour: 03 juillet 2026