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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 21 - 36 sur 36

NWT Environmental Studies Research Fund - Annual Report and Budget 2020-2021

PDF • 1,13 Mo
Date de publication
juin 2021

The Northwest Territories Environmental Studies Research Fund (ESRF) is a research program established to finance environmental and social studies relating to oil and gas activity in the NWT that will...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Faune et nature
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Wildlife Management and Monitoring Plan (WMMP) Process and Content Guidelines

PDF • 863,43 Ko
Date de publication
mai 2021

These guidelines are intended to clarify requirements and expectations related to Wildlife Management and Monitoring Plans (WMMPs).

Catégories
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  • Terres, eaux et air
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  • Gestion des déchets
Type
Documents

Healthy Lands Healthy People What We Heard - Territoire en Santé, Population en Santé

PDF • 1,61 Mo
Date de publication
mai 2021

What we heard on Healty Land, Healty People. Sommaire en français

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Ce que nous avons entendu – Rapport sur les échanges avec le public à propos de l’élaboration des règlements connexes à la Loi sur les terres publiques

PDF • 6,37 Mo
Date de publication
mai 2021

Le présent rapport résume les commentaires que le ministère a recueillis durant le premier échange avec le public sur l’élaboration des règlements de la Loi sur les terres publiques. Le ministère a...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Wildlife Act Section 95(1) - Determination of the Requirement for a Wildlife Management and Monitoring Plan for the Diavik Diamond Mine Project

PDF • 412,08 Ko
Date de publication
avril 2021

The Minister of Environment and Natural Resources (ENR) of the Government of the Northwest Territories (GNWT) requires that Diavik Diamond Mines Inc. (DDMI) submit an updated Wildlife Management and...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
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  • Gestion des déchets
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Wildlife Act Section 95(1) - Determination of the Requirement for a Wildlife Management and Monitoring Plan for De Beers Canada Inc. Snap Lake Mine

PDF • 394,03 Ko
Date de publication
avril 2021

The Minister of Environment and Natural Resources (ENR) of the Government of the Northwest Territories (GNWT) has considered the potential impacts to wildlife and wildlife habitat associated with the...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Wildlife Management and Monitoring Plan for the Diavik Mine

PDF • 9,91 Mo
Date de publication
avril 2021

Diavik Diamond Mines (2012) Inc.’s (DDMI) Tier 3 Wildlife Management and Monitoring Plan (WWMP) was developed based on the Government of Northwest Territories (GNWT) WMMP guidelines (GNWT 2019). En...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
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  • Gestion des déchets
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Wildlife Management and Monitoring Plan for the Snap Lake Mine

PDF • 12,42 Mo
Date de publication
avril 2021

The Snap Lake Mine (Mine) is a diamond mine owned and operated by De Beers Canada Inc. (De Beers) and is approximately 220 kilometres (km) northeast of Yellowknife, NWT. A Wildlife Management Plan...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
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  • Gestion des déchets
Type
  • Documents
  • Promotionnel

TASR Annual Water License Reports - 2020

PDF • 129,06 Mo
Date de publication
mars 2021

TASR Annual Water License Reports 2020 Letter En anglais seulement

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Environnement et énergie
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Ce que nous avons entendu: Perspective des intervenants au sujet des nouvelles initiatives visant à soutenir les victimes d’actes à caractère sexuel aux TNO

PDF • 777,71 Ko
Date de publication
février 2021

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) et le ministère de la Justice du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) souhaitent accroître la capacité du système de justice à répondre aux...

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Services aux victimes
Type
Rapport

Résumé de la Loi - Loi sur les terres publiques

PDF • 957,62 Ko
Date de publication
janvier 2021
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois et règlements
Type
Documents

Foire aux questions sur l'occupation non autorisée

PDF • 2,42 Mo
Date de publication
janvier 2021

Foire aux questions sur l'occupation non autorisée

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Évaluer les occupations non autorisées fiche descriptive

PDF • 2,12 Mo
Date de publication
janvier 2021

Le ministère de l’Administration des terres a récemment mis à jour et harmonisé les normes de gestion des terres et les critères des baux de villégiature. Le ministère évaluera les occupations non...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

First Notice Untenured Occupancy of Public Land

PDF • 198,16 Ko
Date de publication
janvier 2021

L’avis ci-joint n’est actuellement offert qu’en anglais. Il informe qu’une structure occupe les terres publiques sans les autorisations appropriées et que l’on doit communiquer avec le ministère de l...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

J’ai reçu un premier avis - que faire désormais?

PDF • 1,83 Mo
Date de publication
janvier 2021

D’abord, le ministère de l’Administration des terres affiche des avis sur toutes les structures qui occupent une terre publique sans bail ni instrument de tenure en place, afin d’obtenir de l...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Avantages d’avoir un bail fiche descriptive

PDF • 1,65 Mo
Date de publication
janvier 2021

Avantages d’avoir un bail

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents
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