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  • (-) 2023 (17)

Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 17 sur 17

Permis pour la recherche sur la faune formulaire de rapport sommaire

PDF • 278,31 Ko
Date de publication
novembre 2023

L’une des conditions de votre permis est d’envoyer un rapport sommaire au bureau émetteur dans les trois mois suivant l’expiration du permis. Veuillez utiliser le présent formulaire pour consigner vos...

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Chercheurs et professeurs
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formule de recommandation

PDF • 314,39 Ko
Date de publication
septembre 2023

Formulaire de recommandation à remplir et à remettre avec toute demande de permis de recherche et d'observation de la faune.

Catégories
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Type
Formulaires

Formulaire de demande de permis d’observation de la faune

PDF • 292,61 Ko
Date de publication
septembre 2023

Si vous faites des recherches sur la faune, de l’observation ou de la manipulation d’animaux sauvages aux Territoires du Nord-Ouest (TNO), vous devez détenir les licences et les permis appropriés.

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
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Type
Formulaires

Directive ministérielle relative à l’établissement de la valeur des baux fonciers pour les terres territoriales

PDF • 197,76 Ko
Date de publication
juillet 2023

La présente directive décrit le processus à suivre pour établir la valeur du loyer annuel d’un bail foncier composé de terres territoriales.

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Politiques

NWT Wildlife Care Committee Wildlife Handling Report - Rapport de manipulation de la faune des TNO

PDF • 706,69 Ko
Date de publication
juin 2023

This is to be completed after the research involving handling wildlife has been completed, and submitted to the Chair of the Wildlife Care Committee. You will likely need to save this PDF to your...

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Chercheurs et professeurs
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Fiche d'information - Lignes directrices environnementales pour l’assainissement des sites contaminés

PDF • 177,23 Ko
Date de publication
juin 2023

Fiche d'information - Lignes directrices environnementales pour l’assainissement des sites contaminés

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Logement, location et terres
  • Sites contaminés et déversements
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Deer Import Restrictions - Brochure

PDF • 454,13 Ko
Date de publication
juin 2023

New regulations require hunters who harvest mule or white-tailed deer outside the NWT border to have the animal tested for chronic wasting disease. Aussi disponible en français sous : Restrictions à l...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Documents

Restrictions à l’importation du cerf - brochure d'information

PDF • 497,07 Ko
Date de publication
juin 2023

Les chasseurs qui tuent un cerf mulet ou un cerf de Virginie à l’extérieur des TNO doivent soumettre la carcasse de l’animal en question à des analyses de dépistage de la maladie débilitante chronique...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Documents

Depot Development Program Policy

PDF • 261,86 Ko
Date de publication
mai 2023
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Programme d’aide aux exploitants dans les collectivités - Conclusions définitives de l’évaluation des processus 2023

PDF • 1,87 Mo
Date de publication
avril 2023

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) offre le Programme d’aide aux exploitants dans les collectivités (PAEC), un programme de longue date qui fournit un soutien financier pour aider à...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Limitation de la vente des terres

PDF • 236,8 Ko
Date de publication
mars 2023
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Initiative de réduction et de recyclage des déchets – Lignes directrices sur le financement et la demande

PDF • 316,09 Ko
Date de publication
mars 2023

Initiative de réduction et de recyclage des déchets - Lignes directrices sur le financement et la demande (un guide bilingue sera prêt bientôt.)

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Gestion des déchets
  • Lois et règlements
Type
Documents

Safe Travel Sheet / Plan pour une excursion sécuritaire

PDF • 788,93 Ko
Date de publication
mars 2023

The Safe Travel Sheet is a document that outlines the security measures and protocols that will be in place during an expedition. It includes information on emergency procedures, communication plans...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Initiative de réduction et de recyclage des déchets - Lignes directrices sur le financement et la demande

PDF • 1,21 Mo
Date de publication
mars 2023

Initiative de réduction et de recyclage des déchets - Lignes directrices sur le financement et la demande

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Gestion des déchets
  • Lois et règlements
Type
Documents

Ce que nous avons entendu - Loi sur la réduction et la récupération des déchets - Mars 2023

PDF • 776,07 Ko
Date de publication
février 2023

Adoptée en 2003, la Loi sur la réduction et la récupération des déchets (ci-après « la Loi ») a pour but d’empêcher que les déchets soient abandonnés dans les décharges ou dans la nature aux...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Gestion des déchets
  • Sites contaminés et déversements
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Rapport

What we heard report - A Forest Act for the NWT

PDF • 1005,27 Ko
Date de publication
janvier 2023

The Government of the Northwest Territories (GNWT) is developing a new Forest Act to amend and combine the existing Forest Management Act and the Forest Protection Act. Aussi disponible en français...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Changement climatique
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Rapport : Ce que nous avons entendu - Une loi sur les forêts pour les TNO

PDF • 935,93 Ko
Date de publication
janvier 2023

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) élabore une nouvelle loi sur les forêts en regroupant les actuelles Loi sur l’aménagement des forêts et Loi sur la protection des forêts. Also...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Changement climatique
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

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