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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 21 - 40 sur 293

Demande de permis pour animaux domestiques

PDF • 316,47 Ko
Date de publication
octobre 2024

Si vous planifiez de posséder ou de transporter des moutons domestiques dans une aire où vivent des bisons des bois aux Territoires du Nord-Ouest (TNO) ou de traverser une telle aire avec vos bêtes...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

2030 NWT Climate Change Strategic Framework

PDF • 889,04 Ko
Date de publication
septembre 2024

The Government of the Northwest Territories (GNWT) is developing the 2025-2029 NWT Climate Change Action Plan (Action Plan) to support the implementation of the 2030 NWT Climate Change Strategic...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Changement climatique
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Guide du demandeur

PDF • 428,42 Ko
Date de publication
septembre 2024

Suspension des mesures de recouvrement des arriérés pour les détenteurs de baux à usage récréatif admissibles.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Final Draft CCSF AP Eval Report

PDF • 1,52 Mo
Date de publication
septembre 2024

2030 NWT Climate Change Strategic Framework and 2019-2023 Action Plan – Final Evaluation Report Document en anglais seulement

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Chercheurs et professeurs
  • Terres, eaux et air
  • Changement climatique
  • Lois et règlements
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Reclamation Security Assessment

PDF • 716,14 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Rapport

GNWT Guidance on Acceptable Forms of Reclamation Security

PDF • 367,76 Ko
Date de publication
juin 2024
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Conseils, sécurité et réglementation (finances)
Type
Documents

Prairie Creek All Season Road: Phase 1 - Pioneer Winter Road WMMP

PDF • 34,42 Mo
Date de publication
avril 2024

Prairie Creek All Season Road: Phase 1 - Pioneer Winter Road - Wildlife Management and Monitoring Plan Seulement en anglais.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Éducation, formation et emploi
  • Lois, crime et justice
  • Terres, eaux et air
  • Chercheurs et professeurs
  • Lois et règlements
  • Gestion des déchets
Type
Rapport

Exportation de ressources fauniques des TNO

PDF • 328,48 Ko
Date de publication
mars 2024

Exportation d'animaux sauvages des Territoires du Nord-Ouest Ce qu'il faut savoir sur l'exportation de viande de gros gibier, de parties d'animaux sauvages et de produits hors des Territoires du Nord...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Permis pour la recherche sur la faune formulaire de rapport sommaire

PDF • 278,31 Ko
Date de publication
novembre 2023

L’une des conditions de votre permis est d’envoyer un rapport sommaire au bureau émetteur dans les trois mois suivant l’expiration du permis. Veuillez utiliser le présent formulaire pour consigner vos...

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Chercheurs et professeurs
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formule de recommandation

PDF • 314,39 Ko
Date de publication
septembre 2023

Formulaire de recommandation à remplir et à remettre avec toute demande de permis de recherche et d'observation de la faune.

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Chercheurs et professeurs
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Formulaire de demande de permis d’observation de la faune

PDF • 292,61 Ko
Date de publication
septembre 2023

Si vous faites des recherches sur la faune, de l’observation ou de la manipulation d’animaux sauvages aux Territoires du Nord-Ouest (TNO), vous devez détenir les licences et les permis appropriés.

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Chercheurs et professeurs
  • Environnement et énergie
  • Faune et nature
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Directive ministérielle relative à l’établissement de la valeur des baux fonciers pour les terres territoriales

PDF • 197,76 Ko
Date de publication
juillet 2023

La présente directive décrit le processus à suivre pour établir la valeur du loyer annuel d’un bail foncier composé de terres territoriales.

Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Politiques

Deer Import Restrictions - Brochure

PDF • 454,13 Ko
Date de publication
juin 2023

New regulations require hunters who harvest mule or white-tailed deer outside the NWT border to have the animal tested for chronic wasting disease. Aussi disponible en français sous : Restrictions à l...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Documents

Restrictions à l’importation du cerf - brochure d'information

PDF • 497,07 Ko
Date de publication
juin 2023

Les chasseurs qui tuent un cerf mulet ou un cerf de Virginie à l’extérieur des TNO doivent soumettre la carcasse de l’animal en question à des analyses de dépistage de la maladie débilitante chronique...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Documents

Fiche d'information - Lignes directrices environnementales pour l’assainissement des sites contaminés

PDF • 177,23 Ko
Date de publication
juin 2023

Fiche d'information - Lignes directrices environnementales pour l’assainissement des sites contaminés

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Logement, location et terres
  • Sites contaminés et déversements
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

NWT Wildlife Care Committee Wildlife Handling Report - Rapport de manipulation de la faune des TNO

PDF • 706,69 Ko
Date de publication
juin 2023

This is to be completed after the research involving handling wildlife has been completed, and submitted to the Chair of the Wildlife Care Committee. You will likely need to save this PDF to your...

Catégories
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Chercheurs et professeurs
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

Depot Development Program Policy

PDF • 261,86 Ko
Date de publication
mai 2023
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Programme d’aide aux exploitants dans les collectivités - Conclusions définitives de l’évaluation des processus 2023

PDF • 1,87 Mo
Date de publication
avril 2023

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) offre le Programme d’aide aux exploitants dans les collectivités (PAEC), un programme de longue date qui fournit un soutien financier pour aider à...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Pêche, chasse, piégeage et récolte
  • Faune et nature
  • Lois et règlements
Type
Rapport

Initiative de réduction et de recyclage des déchets - Lignes directrices sur le financement et la demande

PDF • 1,21 Mo
Date de publication
mars 2023

Initiative de réduction et de recyclage des déchets - Lignes directrices sur le financement et la demande

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Lois, crime et justice
  • Sites contaminés et déversements
  • Gestion des déchets
  • Lois et règlements
Type
Documents

Limitation de la vente des terres

PDF • 236,8 Ko
Date de publication
mars 2023
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents
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