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Date de publication

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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 741 - 760 sur 760

Eaux transfrontalières Yukon-TNO

PDF • 3,12 Mo
Date de publication
janvier 2021

Carte des eaux transfrontalière entre le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest. Also available in English under: Yukon-NWT Transboundary Waters

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
Cartes

Yukon-NWT Transboundary Waters in the Liard River Basin

PDF • 4,69 Mo
Date de publication
janvier 2021

Map of the Yukon-NWT Transboundary Waters in the Liard River Basin Aussi disponible en français sous : Eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Liard

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
Cartes

Eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Liard

PDF • 4,69 Mo
Date de publication
janvier 2021

Carte des eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Liard. Also available in English under: Yukon-NWT Transboundary Waters in the Liard River Basin

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
Cartes

Document d’intentions pour l’Entente bilatérale Yukon-TNO sur le bassin de la rivière Liard

PDF • 182,31 Ko
Date de publication
janvier 2021

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO) est en pourparlers avec le gouvernement du Yukon pour mettre à jour l’Entente bilatérale entre le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest (TNO) sur...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Yukon-Northwest Territories Liard Basin Intentions Document

PDF • 182,22 Ko
Date de publication
janvier 2021

Intentions Document for the Government of the Northwest Territories (GNWT) negotiation with the Yukon Government to update the Yukon-Northwest Territories (NWT) Transboundary Water Management...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Mackenzie River Basin (Peel and Mackenzie Delta) Bilateral Water Management Agreement

PDF • 207,57 Ko
Date de publication
janvier 2021

The full Mackenzie River Basin (Peel and Mackenzie Delta) Bilateral Water Management Agreement document Seulement en anglais

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Document d’intentions pour l’Entente bilatérale Yukon-TNO sur les bassins du delta du Mackenzie et de la rivière Peel

PDF • 223,3 Ko
Date de publication
janvier 2021

Document d’intentions pour l’Entente bilatérale Yukon-TNO sur les bassins du delta du Mackenzie et de la rivière Peel Also available in English under: Yukon-Northwest Territories Peel/Mackenzie Delta...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Yukon-Northwest Territories Peel/Mackenzie Delta Basins Intentions Document

PDF • 223,97 Ko
Date de publication
janvier 2021

Intentions document for the Government of the Northwest Territories (GNWT) is negotiation with the Yukon Government to update the Yukon-Northwest Territories (NWT) Transboundary Water Management...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Mackenzie River Basin (Liard) Bilateral Water Management Agreement

PDF • 225,56 Ko
Date de publication
janvier 2021

The full Mackenzie River Basin (Liard) Bilateral Water Management Agreement document. Seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Appendices - Mackenzie River Basin (Peel and Mackenzie Delta) Bilateral Water Management Agreement

PDF • 1,25 Mo
Date de publication
janvier 2021

Appendices for the Mackenzie River Basin (Peel and Mackenzie Delta) Bilateral Water Management Agreement En anglais seulement.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Appendices - Mackenzie River Basin (Liard) Bilateral Water Management Agreement

PDF • 2,36 Mo
Date de publication
janvier 2021

Appendices for the Mackenzie River Basin (Liard) Bilateral Water Management Agreement En anglais seulement.

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
Type
  • Documents
  • Promotionnel

Eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Peel et le bassin du delta du Mackenzie

PDF • 3,27 Mo
Date de publication
janvier 2021

Carte des eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Peel et le bassin du delta du Mackenzie Also available in English under: Yukon-NWT Transboundary Waters in the Peel River Basin...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
Cartes

Yukon-NWT Transboundary Waters in the Peel River Basin and Mackenzie Delta Basin

PDF • 3,27 Mo
Date de publication
janvier 2021

Map of the Yukon-NWT Transboundary Waters in the Peel River Basin and Mackenzie Delta Basin Aussi disponible en français sous : Eaux transfrontalières Yukon-TNO dans le bassin de la rivière Peel et le...

Catégories
  • Environnement et énergie
  • Terres, eaux et air
  • Gestion des déchets
Type
Cartes

Résumé de la Loi - Loi sur les terres publiques

PDF • 957,62 Ko
Date de publication
janvier 2021
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois et règlements
Type
Documents

Foire aux questions sur l'occupation non autorisée

PDF • 2,42 Mo
Date de publication
janvier 2021

Foire aux questions sur l'occupation non autorisée

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Voluntary Declaration of Occupancy as an Exercise of an Aboriginal Form

PDF • 254,04 Ko
Date de publication
janvier 2021

Le formulaire de déclaration volontaire ci-joint n’est offert qu’en anglais. L’occupant de la structure peut le remplir s’il souhaite déclarer que sa structure est accessoire à l’exercice de droits...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Formulaires

Évaluer les occupations non autorisées fiche descriptive

PDF • 2,12 Mo
Date de publication
janvier 2021

Le ministère de l’Administration des terres a récemment mis à jour et harmonisé les normes de gestion des terres et les critères des baux de villégiature. Le ministère évaluera les occupations non...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

First Notice Untenured Occupancy of Public Land

PDF • 198,16 Ko
Date de publication
janvier 2021

L’avis ci-joint n’est actuellement offert qu’en anglais. Il informe qu’une structure occupe les terres publiques sans les autorisations appropriées et que l’on doit communiquer avec le ministère de l...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Formulaires

J’ai reçu un premier avis - que faire désormais?

PDF • 1,83 Mo
Date de publication
janvier 2021

D’abord, le ministère de l’Administration des terres affiche des avis sur toutes les structures qui occupent une terre publique sans bail ni instrument de tenure en place, afin d’obtenir de l...

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents

Avantages d’avoir un bail fiche descriptive

PDF • 1,65 Mo
Date de publication
janvier 2021

Avantages d’avoir un bail

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Location de locaux d’habitation et baux
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Documents
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