Aller au contenu principal
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
English En

Navigation principale

  • Arts, culture et langues
  • Affaires et économie
  • Collectivités
  • Driving, Airports, and Ferries (Driving and Transportation)
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Soutien aux familles et aides sociales
  • Santé et mieux-être
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Événements de la vie
  • Réconciliation et gouvernements autochtones
  • Sports, loisirs et tourisme
  • Votre gouvernement

Navigation utilitaire

  • Programmes de financement
  • Exprimez-vous
  • Actualités
  • Bibliothèque de ressources
  • Portail des services en ligne
  • Faire carrière au GTNO
  1. Accueil
  2. Bibliothèque de ressources

Bibliothèque de ressources

Main Sidebar

Affinez vos résultats

Type

  • Tout afficher
  • (-) Politiques (30)

Catégorie

  • (-) Tout afficher
  • Lois, crime et justice (13)
  • Santé et mieux-être (9)
  • Sports, loisirs et voyages (8)
  • Collectivités (7)
  • Affaires et économie (2)
  • Sécurité publique et interventions d’urgence (2)
  • Environnement et énergie (1)
  • Logement, location et terres (1)
  • Votre gouvernement (1)

Langue

  • Tout afficher
  • (-) Fichiers distincts en anglais et en français (30)

Ministère

  • (-) Tout afficher
  • Ministère des Affaires municipales et communautaires (15)
  • Ministère de la Santé et des Services sociaux (11)
  • Habitation Territoires du Nord-Ouest (1)
  • Ministère de l’Exécutif et des Affaires autochtones (1)
  • Ministère de l’Industrie, du Tourisme et de l’Investissement (1)
  • Ministère de l’Infrastructure (1)
  • Ministère des Finances (1)

Date de publication

  • (-) Tout afficher
  • 2026 (12)
  • 2025 (1)
  • 2023 (2)
  • 2022 (3)
  • 2020 (1)
  • 2019 (1)
  • 2017 (10)

Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 20 sur 30

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’autorisation

PDF • 385,89 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Prestations de déplacement pour raisons médicales

PDF • 407,9 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus relatif au centre le plus proche

PDF • 326,75 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Seuils de revenu et accords de partage des coûts

PDF • 470,71 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’évaluation du revenu

PDF • 341,23 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Expertise clinique

PDF • 262,07 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Régime d’assurance-maladie complémentaire - Processus d’appel

DOCX • 91,65 Ko
Date de publication
septembre 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Carte d’assurance-maladie et prestations de soins de santé
Type
Politiques

Directives ministérielles - Privilèges de courtoisie accordés aux médecins militaires des Forces armées canadiennes

PDF • 362,29 Ko
Date de publication
juin 2026
Catégories
Santé et mieux-être
Type
Politiques

Politique sur le financement des activités jeunesse

PDF • 371,17 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Directives ministérielles - Normes sur les soins à domicile et les soins communautaires des TNO

PDF • 340,16 Ko
Date de publication
mai 2026
Catégories
  • Santé et mieux-être
  • Votre gouvernement
Type
Politiques

Directives ministérielles - Contrat de remplacement

PDF • 400,83 Ko
Date de publication
mars 2026

La présente directive ministérielle exige qu’à compter du 1er avril 2026, toutes les administrations des services de santé et des services sociaux utilisent le contrat de remplacement standard...

Type
Politiques

Directives ministérielles - Tarifs des niveaux de soins alternatifs

PDF • 293,72 Ko
Date de publication
mars 2026

L’objectif de la présente directive est d’établir les conditions et les tarifs applicables par les administrations des services de santé et des services sociaux aux clients recevant un NSA en milieu...

Type
Politiques

Politique sur le financement des activites jeunesse

PDF • 371,17 Ko
Date de publication
juin 2025
Catégories
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques

Encouragement aux enterprises 63.02

02 OCT 2023 • 331,07 Ko
Date de publication
septembre 2023

Énoncé de politique Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest appuie la création et la croissance d’entreprises concurrentielles, lesquelles constituent la pierre d’assise de l’économie des...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Politique sur le Programme pour l’avancement des administrateurs communautaires

PDF • 417,34 Ko
Date de publication
mai 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Formation pour les administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Réparations d’urgence

PDF • 236,67 Ko
Date de publication
décembre 2022
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
Type
Politiques

Politique sur le financement des services d‘ambulance terrestre et de secours routier

PDF • 354,35 Ko
Date de publication
novembre 2022
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Politique sur l’aide financière en cas de sinistre

PDF • 346,63 Ko
Date de publication
juin 2022
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Type
Politiques

Politique du programme d’accès aux collectivités

Date de publication
avril 2020
Catégories
  • Affaires et économie
  • Construction
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
Type
Politiques

Programme de remboursement pour les activités récréatives et sportives pour les régions d’Inuvik et du Sahtu du ministère des Affaires municipales et communautaires

PDF • 652,04 Ko
Date de publication
mai 2019
Catégories
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
  • Sports, loisirs et voyages
  • Sports et loisirs
Type
Politiques
  • 1
  • 2
  • ›› Page suivante
  • Dernier » Dernière page

Navigation du menu

  • Répertoire
  • Modalités d’utilisation
  • Accessibilité
  • Nouvelles
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest