Aller au contenu principal
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
English En

Navigation principale

  • Arts, culture et langues
  • Affaires et économie
  • Collectivités
  • Driving, Airports, and Ferries (Driving and Transportation)
  • Éducation, formation et emploi
  • Environnement et énergie
  • Soutien aux familles et aides sociales
  • Santé et mieux-être
  • Logement, location et terres
  • Lois, crime et justice
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Événements de la vie
  • Réconciliation et gouvernements autochtones
  • Sports, loisirs et tourisme
  • Votre gouvernement

Navigation utilitaire

  • Programmes de financement
  • Exprimez-vous
  • Actualités
  • Bibliothèque de ressources
  • Portail des services en ligne
  • Faire carrière au GTNO
  1. Accueil
  2. Bibliothèque de ressources

Bibliothèque de ressources

Main Sidebar

Affinez vos résultats

Type

  • Tout afficher
  • (-) Politiques (322)
  • Accords (1)
  • Documents (1)

Catégorie

  • (-) Tout afficher
  • Votre gouvernement (36)
  • Lois, crime et justice (24)
  • Affaires et économie (23)
  • Logement, location et terres (20)
  • Santé et mieux-être (18)
  • Collectivités (13)
  • Éducation, formation et emploi (12)
  • Sports, loisirs et voyages (10)
  • Routes, aéroports et traversiers (5)
  • Arts, culture et langues (4)
  • Environnement et énergie (3)
  • Sécurité publique et interventions d’urgence (3)
  • Soutien aux familles et aides sociales (2)
  • Événements de la vie (1)

Langue

  • (-) Tout afficher
  • Fichiers distincts en anglais et en français (30)
  • En anglais seulement (15)
  • Version anglaise contenant un sommaire en français (1)

Ministère

  • (-) Tout afficher
  • Ministère de l’Exécutif et des Affaires autochtones (90)
  • Ministère des Finances (59)
  • Ministère de l’Éducation, de la Culture et de la Formation (40)
  • Ministère de la Santé et des Services sociaux (39)
  • Habitation Territoires du Nord-Ouest (26)
  • Ministère des Affaires municipales et communautaires (25)
  • Ministère de l’Industrie, du Tourisme et de l’Investissement (23)
  • Ministère de l’Infrastructure (18)
  • Ministère de l’Environnement et Changement climatique (3)

Date de publication

  • (-) Tout afficher
  • 2026 (14)
  • 2025 (16)
  • 2024 (14)
  • 2023 (40)
  • 2022 (23)
  • 2021 (15)
  • 2020 (12)
  • 2019 (13)
  • 2018 (6)
  • 2017 (35)
  • 2016 (6)
  • 2015 (10)
  • 2014 (35)
  • 2012 (4)
  • 2011 (2)
  • 2010 (4)
  • 2009 (1)
  • 2007 (1)
  • 2006 (3)
  • 2005 (6)
  • 2004 (4)
  • 2001 (3)
  • 2000 (1)
  • 1998 (12)
  • 1997 (6)
  • 1996 (1)
  • 1994 (2)
  • 1982 (1)

Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 41 - 60 sur 322

Proposed Elevators and Lifts Regulations

Date de publication
avril 2024
Type
Politiques

Jean Marie River Bridge – Public Notice

PDF • 136,13 Ko
Date de publication
avril 2024
Catégories
  • Routes, aéroports et traversiers
  • Traversiers
  • Conditions et sécurité routières
Type
Politiques

Gwich’in Tribal Council – Housing NWT Collaborative Agreement

PDF • 857,98 Ko
Date de publication
mars 2024
Type
Politiques

For Discussion Only - Amendments to SCPR/Pour Discussion Uniquement - Modifications au RPPS

Date de publication
février 2024
Type
Politiques

Directives ministérielles - Montant de la quote-part des déplacements pour raisons médicales

Date de publication
décembre 2023

La présente directive constitue un avis d’augmentation de la quote-part liée aux déplacements pour raisons médicales par le ministre, en vertu de la Politique sur les déplacements pour raisons...

Type
Politiques

Directives ministérielles - Politiques ministérielles sur les déplacements pour raisons médicales

Date de publication
décembre 2023

La présente directive constitue un avis informant que le montant de la quote-part établi le 1er juin 2019 par le ministre, en vertu du sous-alinéa 5(2)a)(ii) de la Politique sur les déplacements pour...

Type
Politiques

Réparation du domicile des personnes âgées – Politique

PDF • 272,34 Ko
Date de publication
décembre 2023

Updated Policy for the Seniors Home Repair Program.

Catégories
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
  • Logements sociaux
Type
Politiques

Barème de rémunération des pharmacies et de remboursement des honoraires professionnels du GTNO

PDF • 406,43 Ko
Date de publication
novembre 2023
Type
Politiques

Home Purchase Program Policy Document

PDF • 214,49 Ko
Date de publication
novembre 2023
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
Type
Politiques

Inscrit au registre – Arrêté modifiant le délai de préparation et de remise du rôle d’évaluation certifié

PDF • 564,75 Ko
Date de publication
novembre 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Lois et règlements
Type
Politiques

Health, Safety and Wellness Policy

PDF • 161,45 Ko
Date de publication
octobre 2023
Catégories
  • Votre gouvernement
  • Travailler au GTNO
Type
Politiques

Politique de modifications relatives à la mobilité et à l’accessibilité

PDF • 271,81 Ko
Date de publication
octobre 2023
Type
Politiques

Fuel Tank Replacement Policy

PDF • 228,55 Ko
Date de publication
octobre 2023
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
Type
Politiques

Homeownership Initiative Policy

PDF • 210,3 Ko
Date de publication
octobre 2023
Catégories
  • Logement, location et terres
  • Propriétaires et entretien du logement
Type
Politiques

Encouragement aux enterprises 63.02

02 OCT 2023 • 331,07 Ko
Date de publication
septembre 2023

Énoncé de politique Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest appuie la création et la croissance d’entreprises concurrentielles, lesquelles constituent la pierre d’assise de l’économie des...

Catégories
  • Affaires et économie
  • Petites entreprises et entrepreneurs
  • Démarrer une entreprise
Type
Politiques

Artist to Market Program Policy

Date de publication
septembre 2023
Catégories
  • Arts, culture et langues
  • Soutien aux artistes
  • Cinéma
Type
Politiques

Operations and Maintenance Funding Policy

PDF • 340,69 Ko
Date de publication
septembre 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Water and Waste Services Funding Policy

PDF • 374,13 Ko
Date de publication
septembre 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Gestion des déchets
  • Terres, eaux et air
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Community Public Infrastructure Funding Policy

PDF • 381,21 Ko
Date de publication
septembre 2023
Catégories
  • Collectivités
  • Financement des administrations communautaires
  • Lois, crime et justice
  • Politiques et directives
Type
Politiques

Business Incentive Policy 63.02

02 • 331,07 Ko
Date de publication
septembre 2023
Type
Politiques
  • « Premier Première page
  • ‹‹ Page précédente
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • …
  • ›› Page suivante
  • Dernier » Dernière page

Navigation du menu

  • Répertoire
  • Modalités d’utilisation
  • Accessibilité
  • Nouvelles
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest