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Bibliothèque de ressources

Affichage de tous les résultats

Affichage de 1 - 10 sur 10

Arrêté modifiant le délai de préparation et de remise du rôle d’évaluation certifié de Yellowknife

PDF • 548,75 Ko
Date de publication
décembre 2025
Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Arrêté de mise sous surveillance du hameau d’Enterprise

PDF • 541,89 Ko
Date de publication
novembre 2025
Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Élections municipales
Type
Documents

Liste de vérification des examens et des approbations des règlements sur les plans communautaires

PDF • 278,75 Ko
Date de publication
août 2025

La Loi sur la planification et l’aménagement communautaires et son règlement exigent que les conseils municipaux soumettent leur projet de règlement relatif au plan communautaire (y compris les...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Cadre de planification communautaire des TNO

PDF • 2,84 Mo
Date de publication
juillet 2025

Le Cadre de planification communautaire des TNO vise à sensibiliser à l’importance de la planification communautaire et au rôle des administrations communautaires responsables de cette planification...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide des considérations tenant compte de l’accessibilité et de l’adaptation à l’âge pour la conception

PDF • 1,61 Mo
Date de publication
juillet 2025

Le guide des considérations tenant compte de l’accessibilité et de l’adaptation à l’âge pour la conception a pour objectif d’orienter les personnes participant aux processus de planification, de...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide de la gestion et de la protection des sites archéologiques

PDF • 674,72 Ko
Date de publication
juillet 2025

Le guide de la gestion et de la protection des sites archéologiques vise à informer les administrations communautaires qu’elles sont tenues de prendre en compte les sites archéologiques lors du...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide des pratiques exemplaires des échanges des municipalités avec le public

PDF • 634,44 Ko
Date de publication
juillet 2025

Ce guide énonce les exigences légales liées aux échanges des administrations communautaires avec le public et détermine les considérations et les meilleures pratiques relatives au processus d’échanges...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide sur les adresses municipales

PDF • 1,53 Mo
Date de publication
juillet 2025

Ce guide souligne l’importance des adresses municipales dans les collectivités, définit les lignes directrices et les bonnes pratiques, et propose une série de mesures qu’une administration...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide pour comprendre l’obligation de consultation du GTNO

PDF • 793,14 Ko
Date de publication
juillet 2025

Ce guide explique en quoi le processus d’échanges municipaux avec le public, que doit mener une administration communautaire lors de la préparation ou de la modification de son plan communautaire, se...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide sur le changement climatique et l’aménagement des terres

PDF • 1,66 Mo
Date de publication
juillet 2025

Ce guide aide les professionnels de la planification, les dirigeants des collectivités et le personnel administratif local à intégrer les mesures de lutte contre le réchauffement climatique dans les...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Changement climatique
Type
Documents

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