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FAQ sur la cartographie des aléas d’inondations – Informations pour les administrations communautaires

PDF • 202,26 Ko
Date de publication
février 2026

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
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  • Administrations communautaires
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Inondations
Type
Fiches de renseignements

Guide de planification dans les zones à risque d’inondation

PDF • 2,12 Mo
Date de publication
février 2026

Destiné aux administrations communautaires, aux élus, aux hauts fonctionnaires, aux planificateurs, aux ingénieurs et aux autres professionnels qualifiés, ce guide sert de référence afin de mettre en...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Logement, location et terres
  • Utilisation des terres, cartographie et registres
Type
Documents

Liste de vérification des examens et des approbations des règlements sur les plans communautaires

PDF • 278,75 Ko
Date de publication
août 2025

La Loi sur la planification et l’aménagement communautaires et son règlement exigent que les conseils municipaux soumettent leur projet de règlement relatif au plan communautaire (y compris les...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Cadre de planification communautaire des TNO

PDF • 2,84 Mo
Date de publication
juillet 2025

Le Cadre de planification communautaire des TNO vise à sensibiliser à l’importance de la planification communautaire et au rôle des administrations communautaires responsables de cette planification...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide des considérations tenant compte de l’accessibilité et de l’adaptation à l’âge pour la conception

PDF • 1,61 Mo
Date de publication
juillet 2025

Le guide des considérations tenant compte de l’accessibilité et de l’adaptation à l’âge pour la conception a pour objectif d’orienter les personnes participant aux processus de planification, de...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide de la gestion et de la protection des sites archéologiques

PDF • 674,72 Ko
Date de publication
juillet 2025

Le guide de la gestion et de la protection des sites archéologiques vise à informer les administrations communautaires qu’elles sont tenues de prendre en compte les sites archéologiques lors du...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide des pratiques exemplaires des échanges des municipalités avec le public

PDF • 634,44 Ko
Date de publication
juillet 2025

Ce guide énonce les exigences légales liées aux échanges des administrations communautaires avec le public et détermine les considérations et les meilleures pratiques relatives au processus d’échanges...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide sur les adresses municipales

PDF • 1,53 Mo
Date de publication
juillet 2025

Ce guide souligne l’importance des adresses municipales dans les collectivités, définit les lignes directrices et les bonnes pratiques, et propose une série de mesures qu’une administration...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide pour comprendre l’obligation de consultation du GTNO

PDF • 793,14 Ko
Date de publication
juillet 2025

Ce guide explique en quoi le processus d’échanges municipaux avec le public, que doit mener une administration communautaire lors de la préparation ou de la modification de son plan communautaire, se...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
Type
Documents

Guide sur le changement climatique et l’aménagement des terres

PDF • 1,66 Mo
Date de publication
juillet 2025

Ce guide aide les professionnels de la planification, les dirigeants des collectivités et le personnel administratif local à intégrer les mesures de lutte contre le réchauffement climatique dans les...

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Environnement et énergie
  • Changement climatique
Type
Documents

Guide sur les messages d’urgence à l’intention des administrations communautaires

DOCX • 3,46 Mo
Date de publication
avril 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Modèle de planification des mesures d’urgence pour les collectivités

DOCX • 320,31 Ko
Date de publication
février 2024

Ces documents sont seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Annexe I : Plan d’accueil

DOCX • 62,01 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Annexe J : Avis, alertes et ordres en situation d’urgence

DOCX • 69,63 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Avis, alertes et ordres
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Annexe K : Dispositions relatives aux ressources et au soutien pour les ONG et les entreprises

DOCX • 34,17 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Affaires et économie
  • Organismes sans but lucratif
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Annexe L : Dispositions relatives aux ressources et au soutien pour les gouvernements autochtones

DOCX • 34,33 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
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  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
  • Réconciliation et gouvernements autochtones
  • Gouvernements autochtones
Type
Documents

Annexe M : Demande d’aide auprès du GTNO

DOCX • 66,2 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Annexe H : Modèle de plan d’évacuation

DOCX • 70,03 Ko
Date de publication
février 2024

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Préparation aux situations d’urgence
Type
Documents

Modèle de rapport final d’analyse après incident

DOCX • 19,76 Ko
Date de publication
octobre 2023

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Rétablissement après une situation d’urgence
Type
Documents

Atelier d’analyse après incident

PPTX • 5,96 Mo
Date de publication
octobre 2023

Ce document est seulement disponible en anglais.

Catégories
  • Collectivités
  • Administrations communautaires
  • Sécurité publique et interventions d’urgence
  • Gestion des urgences
  • Rétablissement après une situation d’urgence
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